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25 080 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91776

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

de Mr Z...; Que seul le témoignage de M.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

62c52965a2c4236379079733

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

de [K] [T], employée du rayon textile, il existe une contradiction évidente entre les déclarations faites à l'huissier de justice et celles devant les services de police, que s'agissant du témoignage

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6358cda2c40aa805a7864c02

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

L' AJE conteste à juste titre la valeur probante des témoignages produits par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9201c929ea0bd18d0c2e9

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

Il résulte par ailleurs du témoignage de Mme [M],(pièce employeur 40) que M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63d22a059b3c8605deec1ed2

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

(4) Il résulte des témoignages précis et circonstanciés de [T] [L] et [U] [V] que la climatisation réversible marchait très mal dans leur bureau et qu'elle soufflait de l'air froid même lorsque le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65321b3b9e4ea48318f5af67

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

En outre des témoignages révèlent des humiliations publiques.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

627df8f60d41e0057d43e4d8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Par ailleurs, il est constaté que les témoignages des clients du magasin (MM. [M] et [H]) et des collègues de Mme [V] [T] (MM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d8ec21af72baeffb335c30

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Si Mme [I] [G], comptable de l'établissement, évoque dans son attestation précitée une commande datée du même jour, son témoignage porte incontestablement sur une autre commande.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b52fda3418ee2ae72d0f4

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

L'appelante produit, également, le témoignage de M. [M], ancien dirigeant de l'entreprise qui avait embauché M. [U] en 1990.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6751b6c6260008b5302a

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[S] produit aux débats les témoignages établis par deux anciens collègues de travail, à savoir Mrs [T] et [C] (pièces n°8 et 9 de l'ADEVAT).

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d74b7ffb526292dd6e8f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Pour toute contestation de ce témoignage, rédigé en des termes précis et circonstanciés, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f31efd47bd0e19a239d487

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ce témoignage est corroboré par celui de Mme [R], ancienne employée en mai 2016, qui précise que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0ff80dcdc6046d478a256c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Ces désordres ne sont pas justifiés par les témoignages.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6033950ab1394149f2544b44

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Le témoignage de Madame [R] est partial et tronqué, étant rappelé qu'elle a quitté son emploi en mars 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e86

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Il produit par contre les témoignages de M. Jean-Paul A... (né le 06/ 09/ 1955), maçon, et de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01171_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

D'une part, dans le cas où l'agent public se plaint de ne pas avoir été mis à même de demander communication ou de ne pas avoir obtenu communication d'une pièce ou d'un témoignage utile à sa défense, il

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03272_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Cette allégation est corroborée par deux témoignages concordants versés au dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00995_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Pour en attester, la société se fonde sur les témoignages du directeur d'agence et de la responsable des ressources humaines, également présente au cours de la réunion du CSE, ainsi que sur les témoignages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbbd

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Vetura reproche tout d'abord à Sophie X... d'avoir refusé de travailler le samedi 28 juin 2008, premier jour des soldes ; elle produit le témoignage de Hayat Z..., responsable adjointe du magasin, qui

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9aacb8dca058e3e7980

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[T] gérant de la société DEROUET LONGUET a nécessairement eu connaissance avant la réunion de chantier du témoignage de M. [J] et donc de l'implication de M. [V] dans les faits de vol.

Source officielle

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