CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f05
18 février 2016
A compter du 10 mars 2010, Madame Z... a bénéficié de plusieurs arrêts de travail successifs pour un syndrome des canaux carpiens nécessitant deux interventions chirurgicales le 18 mars et le 21 avril
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA04190_20221019
19 octobre 2022
Il ressort toutefois des pièces du dossier de première instance que la demande a été introduite par le canal d'un courrier électronique envoyé le 9 avril 2021 à 16 h 39 et qu'elle a été dûment enregistrée
Chambre Sociale
635b7219b201587f74be0423
25 octobre 2022
25 Octobre 2022 Arrêt n° KV/CC/NS Dossier N° RG 20/01331 - Portalis DBVU-V-B7E-FOZP S.A.S. [4] / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU CANTAL, SALARIEE : [O] [Z] Arrêt rendu ce VINGT CINQ
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00212_20230921
21 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 10 mars 2022, le préfet du Cantal conclut au rejet de la requête. Il fait valoir qu'aucun moyen de la requête n'est fondé. M.
6253ccf4bd3db21cbdd91d26
27 novembre 2014
Mais attendu que l'expert judiciaire, aux termes de ses investigations techniques, indique, s'agissant du réseau pluvial, que non seulement, la canalisation de collecte d'évacuation des eaux pluviales
Chambre pôle social
69f2e484cdc6046d470c5c40
28 avril 2026
Celles-ci sont : douleurs du canal carpien droit et douleurs neuropathiques droites, port d'une attelle.
Chambre 4-5
63c104ffbf9fd47c90a13534
12 janvier 2023
[N] a bloqué un flexible dans une canalisation, le 29 novembre 2018, dans la résidence de l'[Adresse 9], - que, quatrièmement, il a endommagé des toilettes, le 29 novembre 2018, en passant une caméra
63c104ffbf9fd47c90a13536
suivants : - le fait d'avoir fait passer une caméra optique dans les toilettes d'une cliente, le 29 novembre 2018, sans les avoir préalablement démontées, - le blocage d'un flexible dans une canalisation
Chambre Civile
62c3d46793e17a63792057be
4 juillet 2022
La société NP a ajouté, qu'en novembre 2003, elle a obtenu un nouveau permis de lotir afin d'intégrer l'extension du lotissement comprenant 80 lots (dont 46 en bord de canal portant le nombre à 118) et
3ème chambre
64379e769477fe04f5cc685c
12 avril 2023
traversant le lot n°2, ainsi que les portes d'accès aux lots n° l et 2 - s'agissant des canalisations, câbles électriques et fibres * dire si ces installations sont conformes aux règles de l'art et
1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525c7
16 avril 2024
Le coût des réparations nécessitant la reprise des canalisations d'alimentation et d'évacuation de la cuvette par des tuyaux plus longs, avec préalablement dépose du coffre en plaques de plâtre supportant
Chambre 3 A
6811b55a1fd650b69542c9a0
28 avril 2025
En revanche, pour justifier la mise en compte de la somme de 251,51 ' au titre de la réparation d'une canalisation, la Sarl RSMG se fonde sur une facture d'un montant de 1 405 ' datée du 18 novembre 2021
2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dc44bf0d1935aef926
29 avril 2025
2020, Mme [S] [F] [K], salariée de la société [8], a régularisé une déclaration de maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical initial'du 16 janvier 2020 faisant état d'un syndrome du canal
4ème Chambre Section 3
6a0fe621cdc6046d47874ce0
21 mai 2026
Cette arthrose cervicale générant un rétrécissement du canal cervical justifie un suivi en neurochirurgie.
19e chambre
603311efd6893b83ec468a19
4 octobre 2017
sur le bouquet Canal Plus) par le biais d'une cinquantaine de contrats à durée déterminée d'usage, dénommés 'lettres d'engagement', entre août 2006 et août 2013, entrecoupés de périodes intercalaires
3e chambre
60359a08dd96cebe3a5a6429
24 mars 2016
La maison étant donc chauffée, et les canalisations d'eau sanitaire ayant été vidangées, la garantie d'Axa lui est acquise, au besoin diminuée de 30 % ainsi que prévu au contrat en cas d'inobservation
1ère Chambre
6035c604967fda2d2b7c486e
1 mars 2016
Le rapport de l'ingénieur des [Localité 3] et Chaussées donne une première précision quant à la nature du terrain alors traversé par le bief : ' ce canal, jusqu'à la traversée de la route, passe dans un
6253c8e7bd3db21cbdd86979
5 mai 2003
le but de créer un chemin reliant le chemin départemental n° 29 aux parcelles n°70 et n°83 dont elle est propriétaire ; réaliser un pont provisoire sur le domaine Public fluvial, à l'extrémité du canal
Pôle 5 - Chambre 5
6163a2434e100fed5ecc2eae
21 octobre 2010
grave du revendeur à ses obligations que la résiliation immédiate et sans indemnité est possible alors qu'en l'espèce, le manquement prétendument commis, à savoir un approvisionnement en dehors d'un canal
6253cb72bd3db21cbdd8d800
28 février 2011
Par un acte extrajudiciaire du 19 juin 2006, les consorts X... ont adressé au locataire une mise en demeure d'avoir à entretenir les canalisations afin d'éviter les infiltrations et d'avoir à réparer les
Page 82 sur 447