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3 590 résultats pour « Valentine Forre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

68df5a3f21a269c127203b28

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SGL COREC [Adresse 5] [Localité 7] Immatriculée au RCS de sous le numéro Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK, avocat au barreau de PARIS, toque : P559 Représentée

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

66b5b1091eb0145eaea82f1c

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ARRÊT DU 05 Juillet 2024 N° 956/24 N° RG 22/01603 - N° Portalis DBVT-V-B7G-USWC OB/NB Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c03d09fa3a395142d55c44

Appel

16 août 2024

16 août 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sandrine Moisan, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Valentin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c03d09fa3a395142d55c48

Appel

16 août 2024

16 août 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sandrine Moisan, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Valentin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba5aea6533065f551e78

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Valentin HALLOT ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff1e8cdc6046d47894f4a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 1] (ESPAGNE) de nationalité Andorrane [Adresse 1] AD [Localité 2] Représentée par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué sur l'audience par Valentine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895d7

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

LE CREDIT INDUSTRIEL D'ALSACE ET DE LORRAINE (CIAL) dont le siège social est 31 rue Jean Wenger-Valentin 67958 STRASBOURG CEDEX représentée par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a163

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

DEFENDEURS DEVANT LA COUR DE RENVOI **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 Octobre 2007, Madame Marie-José VALANTIN

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdc732d9a071196c7936299

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Le poste de responsable boutique à Valenciennes n'était pas disponible et a été inventé pour les besoins de la cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d0e

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

demeurant 13 bd de la République-77170 BRIE COMTE ROBERT Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Valentin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6358cdd1c40aa805a7864d04

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

La Société Lik Immobilier se limite à souligner quelques incoherences du décompte établi par la salariée et lui reproche d'avoir inclu dans ce décompte des heures de formation.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

659cf1b80b6b43000800d828

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Localité 9] N° SIRET : 844 115 030 Représentée par Me Laurent SIMON de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Représentée par Me Valentin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

659cf1c00b6b43000800d82c

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 844 115 030 Représentée par Me Laurent SIMON de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073, Me Valentin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

659cf1c80b6b43000800d830

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[Adresse 4] [Localité 5] N° SIRET : 844 115 030 Représentée par Me Laurent SIMON de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073, Me Valentin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb98bd3db21cbdd8ddb0

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

.-59300 VALENCIENNES représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Véronique PARENT, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur Eddy X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01098_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

L’article R. 222-1 du code de justice administrative dispose que les présidents de formation de jugement des cours peuvent, par ordonnance, rejeter « les requêtes d'appel manifestement dépourvues de fondement

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01099_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

L’article R. 222-1 du code de justice administrative dispose que les présidents de formation de jugement des cours peuvent, par ordonnance, rejeter « les requêtes d'appel manifestement dépourvues de fondement

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

69610addcdc6046d47bff299

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par acte du 30 septembre 2024, le Crédit foncier de France a fait assigner les époux [C] à l'audience d'orientation devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Valenciennes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9452a

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

ARRÊT DU 29 Mars 2019 N 480/19 No RG 17/00451 - No Portalis DBVT-V-B7B-QPWW MLB/AL RO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de VALENCIENNES

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6622096f9ce1420008389851

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Douai APPELANT Monsieur [F] [R] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 4], de nationalité française demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thibaut Crasnault, avocat au barreau de Valenciennes

Source officielle

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