COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 avril 2026 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

[P] [I], domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] assisté par Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE substituée par Me Richard ALVAREZ, avocat au barreau de MARSEILLE

: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 21 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

Michael Jean Louis X... ... 20140 OLIVESE assisté de Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Pierre ALCARAZ, avocat au barreau de PARIS SAS AMBULANCES

La SA MORIA indique que les allégations de Monsieur [R] [X] sur un prétendu contexte de licenciements sont non étayées.

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

française a refusé de lui accorder un permis de construire pour une maison d'habitation sur les parcelles cadastrées RD 177 et 178 (Terres Domaine de Tiahura Lot U1 et U2) situées à Haapiti (commune de Moorea

Association OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU C/ URSSAF DES ALPES MARITIMES OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU SECRETERIAT GENERAL DRASS Me François BRETONNIERE, avocat au barreau de LIMOGES Me Richard ALVAREZ

C / MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L'URSSAF DES ALPES MARITIMES DRASS Grosse délivrée à : Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE Me Richard ALVAREZ, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Décision

[L] C/ Syndicat des copropriétaires CAP ESTEREL B IER DÉNOMMÉ CAP ESTEREL B Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle PIQUET-MAURIN SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE

2012 N°2012/284 Rôle N° 10/22936 URSSAF DES ALPES MARITIMES C/ Association EDHEC DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Richard ALVAREZ

C/ Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE CENTRAL RESIDENCE SON SYNDIC A2I Grosse délivrée le : à : Me Radost VELEVA Me Lionel ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de

- [YK] à [Localité 48] (MOOREA) cadastrée section [Cadastre 25] et [Cadastre 22] pour respectivement 3 225 m2 et 4 071 m², - [D] à [Localité 48] (MOOREA), cadastrée section [Cadastre 26] et

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Moorea-Maiao à sa demande de

[V] [A] Représentant : Me Gervais GOBILLOT, avocat au barreau de GRASSE Mme [M] [A] Mme [U] [O] Représentant : Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

de [Localité 3] sous le n° D.424.238.905 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE

[Adresse 8] représentée par Me Renaud ARLABOSSE de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée

MAAF ASSURANCES S.A [Adresse 5] [Localité 4]/FRANCE Représentée par Me Iannis ALVAREZ de la SELARL SYNELIS AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT INTIMEE A DÉFENDEUR

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Richard ALVAREZ, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Emilienne Y..., assignée demeurant ...

N° RG 21/03582 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCTD [M] [H] [T] [H] C/ [U] [X] [J] [K] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE