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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63ca43279066fd7c90fc287b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
63ca43289066fd7c90fc287d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
63ca43289066fd7c90fc287f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
63ca43289066fd7c90fc2881
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
63ca43299066fd7c90fc288f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
63ca43299066fd7c90fc2891
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
63ca43299066fd7c90fc2893
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
64a7b2413bcaf505db696a9a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
680875badfde5caae99bcfe0
22 avril 2025
22 avril 2025
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère M.
Source officielle15e chambre
615e0e0bc25a97f0381f51b2
26 mars 2014
26 mars 2014
la cour : Jugement rendu(e) le 25 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce N° RG : 11/01125 Copies exécutoires délivrées à : la SCP BACHELET
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ff9
20 mars 2002
20 mars 2002
appelant, PRIPORTINFO PSI (SARL), 3 Avenue Paul Doumer - 92500 RUEIL MALMAISON Partie civile, appelante, représentée par Maître CHARRIERE-BOURNAZEL Christian, avocat au barreau de PARIS Maître Laurent Bachelier
Source officielleRétention Administrative
66c977783146d66d29a522a4
19 août 2024
19 août 2024
- Monsieur le préfet des Bouches-du-Rhône - Monsieur le directeur du centre de rétention administrative de [Localité 6] - Monsieur le procureur général - Monsieur le greffier du - Maître Hamdi BACHTLI
Source officielleRétention Administrative
6889aa86513890addac0131b
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Monsieur [O] [X] né le 23 Janvier 2007 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA, assisté de Maître Hamdi BACHTLI
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01210_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Si, changeant ainsi d’orientation, il a obtenu un bachelor « communication marketing et digital » en 2021, ce diplôme facilitera son insertion professionnelle au Bénin. 6. Si M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01340_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Si Mme A s'est inscrite en 1ère année de bachelor " chargée d'affaire en développement durable " en 2023-2024, il ne ressort pas des pièces du dossier que cette nouvelle formation était cohérente avec
Source officielleChambre Sociale
63ca43289066fd7c90fc2883
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
644b63dbc51457d0f882dea0
27 avril 2023
27 avril 2023
opposition des avocats devant Madame BERGERE, Conseillère, rapporteur Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET
Source officielleChambre Sociale
63c109cabf9fd47c90a13e1c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER LORS DES
Source officielleChambre Sociale
662b4403fe25450008314cf8
25 avril 2024
25 avril 2024
opposition des avocats devant Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente, rapporteur Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET
Source officielleChambre Sociale
65a0f768383a880008fd08d9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS
Source officiellePage 9 sur 65