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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre
6364bc40e405357f749ead16
3 novembre 2022
3 novembre 2022
tribunal de Nanterre le 11/03/2021 N° Chambre : 2 N° RG : 19/02545 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Marion SARFATI de la SELARL BARBIER
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875db
16 mai 2005
16 mai 2005
45160 OLIVET Madame Corinne A... épouse Z... 297 rue Albert Barbier 45160 OLIVET représentés par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP PACREAU-COURCELLES, du barreau d'ORLÉANS La
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd8790d
16 mai 2005
16 mai 2005
45160 OLIVET Madame Corinne A... épouse Z... 297 rue Albert Barbier 45160 OLIVET représentés par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP PACREAU-COURCELLES, du barreau d'ORLÉANS La
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0c9ec25a97f0381f4ab7
11 mars 2014
11 mars 2014
2013 -Président du TGI de PARIS - RG n° 13/51582 APPELANTS Monsieur [Z] [S] [Adresse 1] [Localité 1] SARL LE RALLYE PERET [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Jehan-denis BARBIER
Source officielleChambre des Rétentions
69f19a06cdc6046d47ede0c0
28 avril 2026
28 avril 2026
judiciaire d'Orléans en date du 25 avril 2026 à 13h34 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielleChambre des Rétentions
68e743173940dd585f4f7558
8 octobre 2025
8 octobre 2025
d'Orléans en date du 06 octobre 2025 à 15h05 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86114
4 mars 2002
4 mars 2002
Code de procédure civile, - mettait hors de cause les compagnies Axa Assurances et Axa Courtage en leur qualité d'assureur d'Eric Rossero , de la société Construction Européenne Agathoise et de Pierre Barbier
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778ba853827c9026d208
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Par déclaration du 04 février 2022, la société La Ruche Ink & Barber et M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69739e4acdc6046d47707833
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BROTHERS BARBER C/ S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b51
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Clémence BARBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 010237 du 30/ 09/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba07
15 mai 2008
15 mai 2008
BARBIER, Greffier. Lors du délibéré : Monsieur B.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb23503fe424b7f4995d6a
4 avril 2019
4 avril 2019
La société Maersk Line A/S a également consenti des reports de prescription à la société Entrepôts Transports Barbe jusqu'au 22 août 2017.
Source officielle3ème chambre A
69f19cd0cdc6046d47ee191b
28 avril 2026
28 avril 2026
LOCAM [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Michel TROMBETTA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, conseiller de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES
Source officielle3ème chambre A
660cf25c7c1ccb0008628cb7
2 avril 2024
2 avril 2024
LOCAM [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état, assistée
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01523_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2025, Mme B, représentée par Me Trombetta, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 mai 2025 ; 2°) à titre principal,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01645_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie), et dont Mme A est la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur
Source officielle3e chambre
635b7221b201587f74be0464
27 octobre 2022
27 octobre 2022
MAAF ASSURANCES Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 102 - N° du dossier 318036 HARMONIE MUTUELLE CPAM DE [
Source officielleChambre civile 1-1
68e49e75bf7d454f9ee4865f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
assistée d'Isabelle DELAGE, faisant fonction de greffière, saisie de l'affaire opposant : la Société MAAF ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marion SARFATI de la SELARL BARBIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63bfb3335e2fbe7c90043869
11 janvier 2023
11 janvier 2023
CREATOM II Prise en la personne de ses représentants légaux , représentée par Me Emmanuelle BARBIER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0030, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau
Source officielleChambre des Rétentions
69d5e900cdc6046d477ba005
7 avril 2026
7 avril 2026
judiciaire d'Orléans en date du 03 avril 2026 à 14h47 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officiellePage 9 sur 199