AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fcd
4 mars 2016
4 mars 2016
CE LA COUR Considérant qu'il ressort des pièces versées aux débats que suivant mandat écrit du 12 novembre 2013 les époux Y... ont confié un mandat de gestion immobilière à la société Rondi-Beaudrier
Source officielle5ème Chambre
62cfb223548bc59fcf4f0fac
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juin 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Président de chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
665ababd97d5920008107c94
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Et pour avocat postulant Maître François CAHEN, avocat au barreau de Nancy, 25 cours Leopold-54000 Nancy Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale de la Cour d'Appel de
Source officielle5ème Chambre
6350e4da42150aadff23db6a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 22/00536 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E55R du 11 Octobre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller , délégué par le
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e5f1abc9f36f05b4431859
7 octobre 2025
7 octobre 2025
En application des dispositions des articles 906, 906-2, 906-3 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 septembre 2025, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e5f1acc9f36f05b4431861
7 octobre 2025
7 octobre 2025
En application des dispositions des articles 906, 906-2, 906-3 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 septembre 2025, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
63c79b95da31367c908eb6cb
17 janvier 2023
17 janvier 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 22/01217 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7NE du 17 janvier 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, délégué au fonction
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69d74037cdc6046d479bda05
7 avril 2026
7 avril 2026
PARIS En application des dispositions des articles 907, 913-4, 913-6 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 mars 2026, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6864c05b17fdd29c296517a6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 5ème chambre RG n° N° RG 25/00002 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FPN4 du 01 Juillet 2025 O R D O N N A N C E n° /2025 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant
Source officielleRéférés Premier Président
66ff85dda4ff9ec259c099b8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CHABIMMO [Adresse 8] [Localité 3] (Belgique) Représentée par Me Rachel BEAUDOIN de la SELEURL CHATELL'AVOCAT, avocate au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET :
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02531_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A..., représenté par Me Beaudoin, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l’État la somme de 1 500 euros à verser à son conseil
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a0aec0acdc6046d4710653a
4 mai 2026
4 mai 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
651e5379a81daa831884f526
4 octobre 2023
4 octobre 2023
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6a0ff2abcdc6046d47895d50
4 mai 2026
4 mai 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6710aa5cbe64d7e510245058
16 octobre 2024
16 octobre 2024
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b35
22 janvier 2025
22 janvier 2025
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
65a8d490e12c85000874af94
17 janvier 2024
17 janvier 2024
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90497
28 mars 2013
28 mars 2013
le siège social est IMPASSE DES CEDRES-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Yves LACHAUD, avocat au barreau de PARIS et Me Antoine BEAUQUIER
Source officielle5ème Chambre
651e537da81daa831884f557
3 octobre 2023
3 octobre 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 23/01277 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGBR du 03 Octobre 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
Source officielle5ème Chambre
65aa2869a34ad10008581b19
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 22/02171 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FBRM du 09 Janvier 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
Source officiellePage 9 sur 24