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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946b8
16 janvier 2019
Bastia Beauté à rectifier sous astreinte de 100 euros par jour de retard l'attestation Pôle emploi, le bulletin de paie de janvier 2015.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01822_20220922
22 septembre 2022
Il ressort du jugement attaqué que le tribunal a répondu aux moyens soulevés par la société " L'Ile de Beauté ".
Pôle 5 - Chambre 2
616348f6543823d76b03178f
17 décembre 2010
BOUCHERON HOLDING prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], - SASU YSL BEAUTE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social
Chbre Sociale Prud'Hommes
631add73f575634f1371eb76
8 septembre 2022
Le Centre de beauté était donc exploité par la société Dounet et ses salariés.
63d4cd0792a57405de33179c
27 janvier 2023
NTN BEAUTE, agissant en la personne de son président, M.
6253cb70bd3db21cbdd8d778
16 février 2011
Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE (...)
6253cd0cbd3db21cbdd92240
7 avril 2015
L'appelante démontre par les pièces produites la proximité effective existant entre Léa, sa soeur Jessica issue d'une première union de son père et son beau-frère Sébastien.
4ème Chambre
DCA_23VE00324_20250121
21 janvier 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Oxygène Beauté est rejetée.
7ème Ch Prud'homale
6438f361a942a604f5e938a0
13 avril 2023
Success' depuis la fin de l'année 2013 : - Beauty Success situé à [Localité 9] (Côtes d'Armor) et géré par la SARL JNPC (exploitant trois magasins à [Localité 10], [Localité 9] et [Localité 6]) - Beauty
2ème Chambre civile
6528df16aaebb88318fda436
12 octobre 2023
ou indirectement les produits fabriqués, distribués ou approuvés par le loueur à d'autres revendeurs que les membres du réseau des centres de beauté des pays de l'Union européenne.
Pôle 5 - Chambre 4
63bfb3305e2fbe7c90043851
16 décembre 2020
19448 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CA2WS Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Septembre 2019 -Tribunal de Commerce de PARIS 04 - RG n° 2017013944 APPELANTE SASU JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ
Chambre civile Section 2
627ca6b04781dc057dee7988
11 mai 2022
SCA Union des vignerons de l'Ile de Beauté à l'encontre des demandeurs - dire que la SCA Union dos vignerons de l'Ile de Beauté ne justifie pas de circonstances susceptibles d'en menacer le recouvrement
15e chambre
63104be94709e24f13d555d2
31 août 2022
nac : 80A 15e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 31 AOÛT 2022 N° RG 19/04002 N° Portalis DBV3-V-B7D-TRJR AFFAIRE : [M] [I] C/ Société JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE
63104be94709e24f13d555d4
nac : 80A 15e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 31 AOÛT 2022 N° RG 19/04008 N° Portalis DBV3-V-B7D-TRKI AFFAIRE : [N] [G] C/ Société JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE
Chambre A - Commerciale
6346591ac024d1adffef74b2
11 octobre 2022
Au contraire, Mme [Z], outre qu'elle conteste l'existence de la dette cautionnée résultant de la dissolution de la SARL CHP Beauté, indique que les sociétés CHARLINE et CHP Beauté ne peuvent être confondues
Chambre civile 1-7
69f19120cdc6046d47ecb9c0
28 avril 2026
modifié par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [M] [L] [S] Me Béatrice
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68e7451eb214cd5a53bde4fc
8 octobre 2025
Lors de l'audience de mise en état du 29 janvier 2025, la société Chanel parfums beauté n'avait ni conclu, ni produit de pièces.
6253cadebd3db21cbdd8c5cd
25 septembre 2008
consulaire ; qu'elle exploite un salon de beauté ; que l'exercice d'une activité de « soins esthétiques à la personne autres que médicaux ou para-médicaux, et de modelages esthétiques de confort sans
6253cbdfbd3db21cbdd8e817
26 octobre 2011
Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE DIAMANT
Pôle 5 - Chambre 5
6162c840b820aa60963d856f
4 octobre 2012
la relation commerciale établie avec la société FGM-Arôme et Beauté - infirmer le jugement en ce qu'il a octroyé à la société FGM-Arôme et Beauté un préavis de onze mois et demi et la somme de 55 663
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