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9 333 résultats pour « Beautés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946b8

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Bastia Beauté à rectifier sous astreinte de 100 euros par jour de retard l'attestation Pôle emploi, le bulletin de paie de janvier 2015.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01822_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Il ressort du jugement attaqué que le tribunal a répondu aux moyens soulevés par la société " L'Ile de Beauté ".

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616348f6543823d76b03178f

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

BOUCHERON HOLDING prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], - SASU YSL BEAUTE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

631add73f575634f1371eb76

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Le Centre de beauté était donc exploité par la société Dounet et ses salariés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63d4cd0792a57405de33179c

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

NTN BEAUTE, agissant en la personne de son président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d778

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92240

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

L'appelante démontre par les pièces produites la proximité effective existant entre Léa, sa soeur Jessica issue d'une première union de son père et son beau-frère Sébastien.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00324_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Oxygène Beauté est rejetée.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6438f361a942a604f5e938a0

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Success' depuis la fin de l'année 2013 : - Beauty Success situé à [Localité 9] (Côtes d'Armor) et géré par la SARL JNPC (exploitant trois magasins à [Localité 10], [Localité 9] et [Localité 6]) - Beauty

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6528df16aaebb88318fda436

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ou indirectement les produits fabriqués, distribués ou approuvés par le loueur à d'autres revendeurs que les membres du réseau des centres de beauté des pays de l'Union européenne.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

63bfb3305e2fbe7c90043851

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

19448 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CA2WS Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Septembre 2019 -Tribunal de Commerce de PARIS 04 - RG n° 2017013944 APPELANTE SASU JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

627ca6b04781dc057dee7988

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

SCA Union des vignerons de l'Ile de Beauté à l'encontre des demandeurs - dire que la SCA Union dos vignerons de l'Ile de Beauté ne justifie pas de circonstances susceptibles d'en menacer le recouvrement

Source officielle
CA

15e chambre

63104be94709e24f13d555d2

Appel

31 août 2022

31 août 2022

nac : 80A 15e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 31 AOÛT 2022 N° RG 19/04002 N° Portalis DBV3-V-B7D-TRJR AFFAIRE : [M] [I] C/ Société JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE

Source officielle
CA

15e chambre

63104be94709e24f13d555d4

Appel

31 août 2022

31 août 2022

nac : 80A 15e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 31 AOÛT 2022 N° RG 19/04008 N° Portalis DBV3-V-B7D-TRKI AFFAIRE : [N] [G] C/ Société JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6346591ac024d1adffef74b2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Au contraire, Mme [Z], outre qu'elle conteste l'existence de la dette cautionnée résultant de la dissolution de la SARL CHP Beauté, indique que les sociétés CHARLINE et CHP Beauté ne peuvent être confondues

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69f19120cdc6046d47ecb9c0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

modifié par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [M] [L] [S] Me Béatrice

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68e7451eb214cd5a53bde4fc

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Lors de l'audience de mise en état du 29 janvier 2025, la société Chanel parfums beauté n'avait ni conclu, ni produit de pièces.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5cd

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

consulaire ; qu'elle exploite un salon de beauté ; que l'exercice d'une activité de « soins esthétiques à la personne autres que médicaux ou para-médicaux, et de modelages esthétiques de confort sans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e817

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE DIAMANT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c840b820aa60963d856f

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

la relation commerciale établie avec la société FGM-Arôme et Beauté - infirmer le jugement en ce qu'il a octroyé à la société FGM-Arôme et Beauté un préavis de onze mois et demi et la somme de 55 663

Source officielle

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