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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60a
9 avril 2008
9 avril 2008
Les consorts X... ont assigné la SCP de notaires BOLLET & BOLLET en garantie le 3 janvier 2005.
Source officielleChambre civile 1-7
68df58925835300816d8151c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 11 Septembre 2025 où nous étions Delphine BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85637
17 janvier 2001
17 janvier 2001
BONNET, Président, qui en a rendu compte à la Cour composée de : Mme C... & M. FAUQUENOT, Conseillers, qui en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2c02a12a235bae6d74
23 juillet 2024
23 juillet 2024
ouvrages spéciaux rocher (fond), du 01/04/1981 au 31/08/1981 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher (fond), du 01/09/1981 au 28/02/1982 : ouvrier annexe de bowette (fond), du 01/03/1982 au
Source officielleChambre 2-4
665aba2197d59200081070a7
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[U] [T] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Denis PERIANO de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL24224_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
A C a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler le certificat d'urbanisme informatif délivré le 3 mai 2019 par le maire de Saint-Alban à Me Gemin-Bonnet concernant une parcelle cadastrée
Source officielle1ère Chambre
6684eb22a0de54ff609f8184
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[C] [B] et Mme [D] [L] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6358cdc6c40aa805a7864c99
4 octobre 2022
4 octobre 2022
BOETIE FILMS Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae14
19 février 2008
19 février 2008
conformément aux dispositions des articles 452 et 456 du nouveau code de procédure civile, par mise à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DU LITIGE : Madame X... résidait jusqu' en 2006 au Mas Bonnet
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00938_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Sur les frais liés au litige : Il y a lieu de mettre à la charge de l’Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Bonnet, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a10
28 mai 2003
28 mai 2003
BONNET Z..., en a rendu compte à la Cour composée de : M. C... & Mme SEICHEL D..., qui en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd2
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre civile 1-7
67932e4920da87ff5e01132d
23 avril 2024
23 avril 2024
le : à : BETTING FRANCE KINDRED FRANCE SOLFIVE SA Me RUDEAUX DNRF SCP URBINO ORDONNANCE LE VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE prononcé en audience publique, Delphine BONNET
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00388_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
verser la somme de 101 377,35 euros TTC , assortie des intérêts au taux légal à compter du 25 septembre 2019 et de leur capitalisation, en réparation des frais qu'elle a avancés à la commune de Saint-Bonnet-du-Gard
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01544_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 octobre 2023, la commune de Fuilla, représentée par Me Bonnet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A une somme de 2 500 euros
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f31b26a7d96977b63e
25 août 2023
25 août 2023
[N] Eschapasse Sarrazin Matous Mamontoff Abbadie-Bonnet Lagarde immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numero 781 861 760, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b33e
19 février 2008
19 février 2008
MOTIFS DE LA DECISION : Il ressort des pièces versées aux débats, notamment des résultats d' analyse de l' eau distribuée sur le réseau de Mas Bonnet de 2001 à 2005, complétés par le rapport d' analyse
Source officielleChambre 3-3
67ee196f6cff766e94e38a3a
2 avril 2025
2 avril 2025
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/15494 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJQS Ordonnance n° 2025/M95 Monsieur [J] [B] représenté par Me Thomas HUGUES de la SCP BOLLET
Source officielleChambre civile 1-7
6901ad9c748a422ad9535280
28 octobre 2025
28 octobre 2025
exécutoires délivrées le : à : TRANSDEV AEROPORT SERVICES Me VICKERS DGCCRF ORDONNANCE Le VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par mise à disposition au greffe, Delphine BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d7
15 juillet 2013
15 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePage 9 sur 249