CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 716 résultats pour « Bridet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

6263994281d302277d8e8c9e

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel LAFON, Conseiller Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller

Source officielle

Page 9 sur 236

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre civile

64a50c67b8594705dbfcc9d8

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Pascal BRILLET, Président, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb93969c02507c9078df4e

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Brisset, présidente, et par A.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

64437d55823e6dd0f8bf81e7

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

BRISSET, Présidente, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente A. PIERRE-BLANCHARD, conseillère F.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd62cdc6046d475762fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Un bridge céramo-métallique lui a été posé, prenant appui sur les dents adjacentes. En mai 2018, le bridge s'est descellé.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d5cfaa9c17ddd969ec622a

Appel

10 août 2023

10 août 2023

Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE CONCLUSIONS N° (article 910 du Code de procédure civile) Nous, Pascal BRILLET

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6629f373dc6faf0009588abd

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

BRISSET, magistrat chargé de la mise en état, assisté de A. RAVEANE, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67f5ff26e523525b14ffd9fc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

BRISSET, magistrate chargée de la mise en état, assistée de M. TACHON, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

671b35b82edfb0b58c05f0ea

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

BRISSET, magistrate chargée de la mise en état, assistée de M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

677e14a226e046654dc50d0d

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BRISSET, magistrate chargée de la mise en état, assistée de M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6520f6adbb275d83183a3dca

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

BRISSET, présidente, et par A. RAVEANE, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63660b56bb0cef7f7427932e

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

APPELANT Monsieur [B] [V] né le 13 Septembre 1970 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] non comparant et non représenté INTIMEES SAS [8] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Brigitte

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

670f58644ad0d5ee7d7e5e04

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

BRISSET, magistrat chargé de la mise en état, assisté de M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6704cb8b2f5f3246ff38169e

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

BRISSET, magistrate chargée de la mise en état, assistée de A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1681e3cdc6046d471162c6

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mai 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Paule Menu, présidente et Madame Catherine Brisset

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a210aedcdc6046d47092dce

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Par ailleurs, elle procède à l'acquisition de toutes valeurs mobilières, titres de société, brevets ou marques afin de les revendre, de les exploiter ou d'en concéder la licence d'exploitation.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63c256e80bfda47c90076129

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c1413a8b69b32bf250

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65a23ed47ca18b0008e58343

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64364c8c29c3df04f589a3f2

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[B] [I] PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE REFUS DE RELEVÉ DE CADUCITÉ N° Nous, Pascal BRILLET, Président de la 1ère chambre civile, En application de l'article 468 du code de procédure

Source officielle