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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8661f
25 juin 2002
25 juin 2002
LEGALE DE SA FILLE représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD-FILLARD, avoués associés et assistée de Mes RIBES & RIBES LOREAL, avocats au barreau de BONNEVILLE à : INTIMEE SA MONT BLANC dont le siège social
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89923
13 novembre 2007
13 novembre 2007
2000 revenant sur votre attitude précédente, vous avez nié les faits qui vous étaient reprochés, à savoir communication d'informations commerciales à une société concurrente, JNL DIFFUSION, 2 rue de Buffon
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d250
28 janvier 2009
28 janvier 2009
Celui-ci ayant accepté de vous aider moyennant le remboursement du carburant, vous avez refusé de le dédommager argumentant qu'une aide de sa part était normale et qu'il ne fallait par parler " businesse
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de18b6a90a057d2a5af3
26 avril 2022
26 avril 2022
dirigeants domiciliés es-qualités au siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Noëlle COLLEU de la SELARL AVOLITIS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Thomas BUFFIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62ce63009a20ce9fcf126861
12 juillet 2022
12 juillet 2022
juridictionnelle de CHAMBERY) INTIMEES : L'UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'ANNECY [Adresse 5] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876c51eeae4f1309d24e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Marc BAILLY,Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Florence BUTIN,Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6260f93e6d9e13277d6e38da
20 avril 2022
20 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marc BAILLY, Président Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Florence BUTIN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7J-OJDG S.C.I. BOCA LA MOULINEc/S.C
69cf663ccdc6046d47f450a2
2 avril 2026
2 avril 2026
Elle rappelle que la société intimée a sollicité son retrait suite à la désignation en assemblée générale d'un expert aux fins de fixer la valeur des titres détenus dans plusieurs sociétés du groupe Bumin
Source officielleChambre 4-8a
69787a2ecdc6046d47d809c0
26 janvier 2026
26 janvier 2026
la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques) ; liste limitative des travaux : 1 - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage
Source officielle2ème Chambre
64a7afc23bcaf505db6964c8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
FLOA, dont le siège social est sis demeurant [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat postulant au barreau de
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb608cece1704f5747509
6 avril 2023
6 avril 2023
Localité 5]) défaillante PARTIE INTERVENANTE : Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'ANNECY Acropole [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8484781dc057dee7b5e
11 mai 2022
11 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marc BAILLY, Président de chambre Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Florence BUTIN
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
627f48bd551627057d32deb2
12 mai 2022
12 mai 2022
PAR CES MOTIFS : La cour, statuant par arrêt rendu par mise à disposition au greffe ; Confirme le jugement sauf en ce qu'il a condamné la SARL Businees invest à payer à la SARL Kréa construction
Source officielleChambre Sociale
69d9d73acdc6046d47d8a833
10 avril 2026
10 avril 2026
binôme, tel n'est pas le cas des manutentions en lien avec des opérations en mécanique, hydraulique et chaudronnerie, des coupes avec lapidaire et de la casse de résine en araldite avec un marteau, burin
Source officielle2ème Chambre
65aa23e0a34ad1000858191b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
intervenant aux lieux et place de la société BANQUE DU GROUPE CASINO, dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e48
8 novembre 2001
8 novembre 2001
X..., exploitant sous l'enseigne discothèque "LE PALACE" 111 Boulevard Buffon 53000 LAVAL Convoqué, Représenté par Maître Marie-Aude MORICE, avocat au barreau de LAVAL.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ae5
11 janvier 2006
11 janvier 2006
de la nuit en receleur, favorisant, à son niveau, et par esprit de lucre les menées d'une équipe de cambrioleurs dont l'activité a causé un préjudice chiffré à quelques 200. 000 euros, pour le seul butin
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978f
11 mai 2006
11 mai 2006
Le 20 mai 2003, la sa Blancher a déposé plainte pour "utilisation frauduleuse de moyen de paiement " - butin : 13 000 EUR - Le 31 mai 2003, la sas as 24 a établi au nom de la sa Blancher une facture de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162c83cb820aa60963d854d
5 janvier 2012
5 janvier 2012
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] Représentées par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour Assistées de Me Thomas BUFFIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61609e4e264c7ed035b03c58
4 avril 2014
4 avril 2014
INTIMEE SARL SEPTCOM [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Représentée par Me Thomas BUFFIN
Source officiellePage 9 sur 23
BUFFIN, Léandre, André, Marcel
27/08/2026
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BUFFIN TRANSPORT
06/08/2026
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BUFFIN--POSTOLLEC, Elena Dominique Martine
30/06/2026
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BUFFIN G.
25/06/2026
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BUFFIN HART HAUTE COIFFURE
11/06/2026
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