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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique
DCA_22NT02725_20221117
17 novembre 2022
Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
2ème Chambre
DCA_22NT00732_20231110
10 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller.
DCA_21NT02632_20221007
7 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 20 septembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Bréchot, premier conseiller.
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01898_20230705
5 juillet 2023
Vu la décision du président de la cour administrative d'appel de Nantes du 1er septembre 2022 désignant Mme Buffet, présidente de chambre, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative
7ème Ch Prud'homale
6272197c228a02057de67675
3 mai 2022
FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT Christophe BEDIER Représenté par Me Kellig LE ROUX de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET
3ème Chambre Commerciale
68709b7b123db6632de316c2
10 juillet 2025
J.R.3 La Société J.R.3 exploitant à l'Enseigne 'Le Club Bulot', SAS au capital de 1 000,00 € Représentée par Me Luc FURET, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 22083 -----------------------
2e chambre civile
63ca42d19066fd7c90fc2600
19 janvier 2023
deux portes, d'un petit meuble en bois et peau, d'un fauteuil et d'un buffet, - au profit de [N] [V] la distraction de deux défenses en ivoire.
Cour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c465
4 décembre 2007
avant le 1er janvier 2006) Décision attaquée : no 92/4804 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 30 Mai 2006 Appelante : Madame TRESORIERE DE PARIS CENTRE, rep/assistant : Me Frédéric BURET
ORCA_21NT00231_20221020
20 octobre 2022
Buffet La République mande et ordonne au préfet de la Manche, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
ORCA_22NT02752_20230206
6 février 2023
BUFFET La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Pôle 6 - Chambre 12
65b4b0217ef77d000880b575
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
DCA_23NT01902_20250131
31 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 14 janvier 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller.
DCA_24NT01987_20240717
17 juillet 2024
DCA_23NT01134_20230607
7 juin 2023
DCA_23NT02160_20240607
7 juin 2024
Délibéré après l'audience du 21 mai 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
DCA_23NT02789_20260311
11 mars 2026
Délibéré après l'audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
DCA_22NT02363_20221014
14 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure ; - les observations de Me Omar, substituant Me Elmasry, avocate de Mme A.
DCA_22NT02969_20221202
2 décembre 2022
DCA_22NT00726_20231110
DCA_21NT01458_20230303
3 mars 2023
Délibéré après l'audience du 7 février 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, président de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Le Brun, premier conseiller.
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