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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
635236dd8c924eadffcc488c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier ; --
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91534
12 mai 2014
12 mai 2014
MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e6d
28 janvier 2004
28 janvier 2004
PRETENTIONS DES PARTIES La Société FRANFINANCE réclame à Madame Christelle Y..., divorcée Z..., le solde d'un prêt personnel consenti solidairement en octobre 1996 aux époux A... et Christelle Z...
Source officiellePremière Présidence
67d51afa2ecfdaf7720ec635
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Et ce jour, 07 Octobre 2024, assisté de Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante :
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e80
7 janvier 2014
7 janvier 2014
G : 12/ 02099 Mme Christelle X... épouse Y... Mme Nadine X... veuve Z... M. Aristide X... C/ EHPAD DE TREBRIVAN M. Thierry X...
Source officielle3e chambre civile
68e89647f14914fb075ebd4b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 22/04970 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PR6V ORDONNANCE N° APPELANTS : Mme [R] [L] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Christel
Source officielleChambre civile 1-2
677e149426e046654dc50c7b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
, Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations écrites en date du 19 Novembre 2024 Vu l'absence d'observation écrite de Me Christelle MONCONDUIT, avocat de Monsieur
Source officielleRétentions
668397ee8da90185712ea431
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[F] [R], interprète, Monsieur [S] [J] [T] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : 'je n'ai rien à ajouter.'
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a606
25 mars 2008
25 mars 2008
Christel le 15 mars 2007 intimée et appelante incidente ; Vu les conclusions déposées et notifiées par la Compagnie Direct Assurances et M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea6e
9 janvier 2012
9 janvier 2012
APPELANTE : Mme Christel Marie-Louise X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7bf
15 mai 2008
15 mai 2008
– condamné la SAS CHRISTAL à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92521
9 juin 2015
9 juin 2015
G : 14/00103 Mme Christelle X... C/ M. Thomas Pierre Jean Z...
Source officielleJEX
6789f56bb7cff8efb73576f9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d743
15 février 2011
15 février 2011
Le 17 mai 2010, a eu lieu un entretien préalable au licenciement ; madame Christelle X... a été licenciée pour inaptitude physique le 1er juin 2010.
Source officielle2ème Chambre
64f2d0415aeec3d96923895a
31 août 2023
31 août 2023
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 31 Août 2023, par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier
Source officielleChambre sociale
65547144a52b348318098705
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Nous, Corinne Jacquemin, présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Delphine Grondin, greffière, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro
Source officielleRétentions
68885736dbf0f4a9225a7791
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Localité 3] au NIGERIA de nationalité Nigérianne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle
Source officielleRétentions
6549e301bc1a528318e096f8
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Assisté de [B] [D], interprète, Monsieur X se disant [R] [N] [L] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : 'Mon père a 76 ans et je dois l'aider.'
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b9
2 mars 2015
2 mars 2015
greffier lors des débats MINISTÈRE PUBLIC : représenté lors des débats par Pierre DENIER, avocat général.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd6
2 octobre 2012
2 octobre 2012
G : 11/ 08056 Mlle Chrystelle Lysiane Paule X... C/ M. Jean-Paul X... Mme Michelle Y... épouse X...
Source officiellePage 9 sur 248
SELARL Christelle & Isabelle GRENIER
28/08/2025
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SELARL Christelle & Isabelle GRENIER
23/05/2025
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LE GRENIER, MASSIER, Christelle
16/04/2024
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Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette
24/09/2023
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Grenier d'Antoinette, REY, Christelle, Natacha
24/09/2023
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