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Vu l'ordonnance de clôture en date du 08 janvier 2026'; SUR CE EXPOSE DU LITIGE la SAS [1] organise des croisières promenades et des croisières repas sur le Doubs depuis [Localité 1] ou [Localité

Source officielle

4e chambre civile

697370a0cdc6046d476a9a94

Appel

22 janvier 2026

[U] [K] (les consorts [K]-[W]) ont souscrit auprès de la société TMR International consultant un contrat de voyage consistant en une croisière organisée par la société Costa Croisières au prix de 4 650

Source officielle

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca16cb8dca058e3e7aa6

Appel

7 juillet 2022

Sur le plan napoléonien de 1835 de la section A2 de Croisette, le terrain correspondant à celui actuel de Mme [V] est traversé par un chemin dit 'voyette du curé'qui longe ensuite le côté Croisette.

Source officielle

Chambre sociale

626cd343bd20aa057d9f38a0

Appel

28 avril 2022

de liquidateur judiciaire de la SARL La Croisette d'Abord, ne s'est pas constitué.

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00262_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Les Rives de la Croisette ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 2

61636ee477a1403986670c24

Appel

14 janvier 2011

et GOATWORKS FILMS de leur demande d'interdiction, - débouter les sociétés LES FILMS DE LA CROISADE et GOATWORKS FILMS de toutes leurs demandes, - condamner les sociétés LES FILMS DE LA CROISADE

Source officielle

4eme Chambre Section 2

6610e5f574ef9f00086f6786

Appel

5 avril 2024

CROISILLE-CABROL, conseillère E. BILLOT, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : A.

Source officielle

ETRANGERS

644cb56556c9f0d0f8b6f347

Appel

28 avril 2023

CROISILLE-CABROL, Conseiller, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 4 AVRIL 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle

ETRANGERS

644cb56656c9f0d0f8b6f355

Appel

28 avril 2023

CROISILLE-CABROL, Conseiller, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 04/04/2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle

Recours Hospitalisation

687f1b11367fac10b162e597

Appel

20 juillet 2025

CROISILLE-CABROL, Conseillère, président de chambre (conseiller) de la cour d'appel de Toulouse, désigné par la première présidente de la cour d'appel de Toulouse suivant ordonnance du 12 Décembre 2024

Source officielle

ETRANGERS

687b268630e6dd8e1529bd4f

Appel

18 juillet 2025

CROISILLE-CABROL, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 03 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et

Source officielle

ETRANGERS

67ff39ac303a1b38839f7c1b

Appel

15 avril 2025

CROISILLE-CABROL, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 09 avril 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et

Source officielle

Chambre civile section A

69678194cdc6046d4741cc11

Appel

13 janvier 2026

. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 3 janvier 2019, alors qu'ils effectuaient une croisière à bord du [Localité 6] DIADEMA avec leurs filles [N] et [U] [X], les époux [G] [X

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b25

Appel

3 avril 2017

Réformant pour le surplus, Statuant à nouveau et y ajoutant, Condamne la SARL RESTAURANT LA CROISIERE à payer à M.

Source officielle

Chambre 4 A

669b52ffa3418ee2ae72d10a

Appel

16 juillet 2024

Aussi « il est convenu de recourir, pour les salariés affectés à l'activité croisière à une annualisation du temps de travail ».

Source officielle

4eme Chambre Section 2

69fd7048cdc6046d47023ddf

Appel

5 mai 2026

CROISILLE-CABROL, conseillère AF. RIBEYRON, conseillère Greffière, lors des débats : C.

Source officielle

4eme Chambre Section 2

670a1189f178dc2492b0fcde

Appel

11 octobre 2024

CROISILLE-CABROL, conseillère faisant fonction de présidente, chargée d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.

Source officielle

Chambre 4-7

68d7734d299e16b8ad3253cc

Appel

4 juillet 2025

LA CROISETTE dans l'affaire ci-dessus référencée. Vu les conclusions adressées au greffe de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence le 25 Juin 2025 par Me Fabien CARLES, avocat de la S.A.S.

Source officielle

Chambre 4-7

68d7734d299e16b8ad3253ce

Appel

4 juillet 2025

LA CROISETTE dans l'affaire ci-dessus référencée. Vu les conclusions adressées au greffe de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence le 24 Juin 2025 par Me Fabien CARLES, avocat de la S.A.S.

Source officielle

ETRANGERS

644cb56556c9f0d0f8b6f349

Appel

28 avril 2023

Source officielle

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