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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6700d6f1836fac7141b7e9e0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[G] [B] né le 24 Janvier 1992 à [Localité 1] de nationalité Marocaine RETENU au centre de rétention de [3], assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris et de Mme [V] [L] (Interprète
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b0beb28d0ccf000877e69e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[U] [S] né le 24 juillet 1994 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris et de Mme [L]
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b0beba8d0ccf000877e6a2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[G] [Z] né le 25 mars 1968 à [Localité 1], de nationalité libanaise RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris - Mme [K] [I] (Interprète en
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c27
25 octobre 2005
25 octobre 2005
FREIRE COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRET DU 25 Octobre 2005 APPELANT : Monsieur José X... 115 route de Longes 42800 CHATEAUNEUF représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f3
2 août 2018
2 août 2018
Nous, David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Séverine DUVERGER, greffier, avons rendu le
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943b3
27 décembre 2018
27 décembre 2018
Nous, David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu le vingt
Source officielleChambre 1-7
6364ba3ce405357f749ea546
3 novembre 2022
3 novembre 2022
04214 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFY2K [A] [K] [M] [K] C/ [D] [S] [R] [S] [Y] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maïlys JOURDAN Me David
Source officielle9e Chambre A
6033654a3b57e3174526ff88
23 juin 2017
23 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f79
25 septembre 2007
25 septembre 2007
ONNO Parc d'Activités TREHONIN 56300 LE SOURN représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Jean-Pierre ESCURE, avocat S.A.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fe1fd6f59d0120633aa1aab
16 décembre 2020
16 décembre 2020
- sous direction du droit privé et pénal [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Sandrine VIVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ee
27 février 2012
27 février 2012
David GERNEZ, Greffier en chef.
Source officielleRéférés
62d79ad771d9f5effbdf29b5
19 juillet 2022
19 juillet 2022
DE DIJON RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 19 JUILLET 2022 N°22/ N° RG 22/00027 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F65W DEMANDERESSE : Madame [I] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me David
Source officielleChambre 1-8
69d749a3cdc6046d479cf4fc
8 avril 2026
8 avril 2026
2026 / 179 N° RG 24/07059 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNEDC [I] [G] [P] [G] C/ [N] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a8
16 juin 2016
16 juin 2016
Les améliorations dont se prévaudraient sa débitrice seraient en tout état de cause connues de longue date.
Source officielleChambre Civile
69785fe8cdc6046d47d611ab
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Adresse 3] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me David
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b3
1 avril 2008
1 avril 2008
C / Davis Z...
Source officielle1ère Chambre
64379e5f9477fe04f5cc6797
12 avril 2023
12 avril 2023
Madame [M] [P] née le 07 Avril 1965 à [Localité 25] (29) [Adresse 17] [Localité 15] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielleRéparation dét.provisoire
68e7417eac880aa7ee21f1cc
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CONDE, avocat au barreau de LORIENT EN PRÉSENCE DE : Madame l'Agent Judiciaire de l'Etat Sous-direction du droit privé [Adresse 4] [Localité 5] Non comparante, représentée par Maître Jean-David
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d95c25a97f0381f4e1b
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Oh ouais mais grave là NRJ vous offre vos superstars préférées tout le temps NRJ t'offre tes places de concert Et c'est vous qui en profitez Merci MADONNA COLDPLAY Sean PAUL LMFAO David
Source officielleChambre sociale 4-1
65aa319e009f81000890dd68
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DBV3-V-B7H-WFTE dans une instance entre les parties suivantes : Syndicat SUD RENAULT GUYANCOURT AUBEVOYE pris en la personne de son secrétaire général, Monsieur [F] [W] 1 avenue du Golf-API FR TCR LOG
Source officiellePage 9 sur 70