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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Jurid. Premier Président
64a3b8a26523a105dba2b04d
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Localité 1] Représenté par Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (toque 83) DEFENDERESSES : Mme [H] [C] épouse [W] [Adresse 23] [Localité 12] Représentée par Me Thierry DUPRE
Source officielleChambre 4-8a
67908edb9b4b0b8d25008d36
21 janvier 2025
21 janvier 2025
L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : 21.01.2025 à : - Me Olivier DANJOU - Me Béatrice DUPUY
Source officielleChambre 3-2
67f755ced8218d22f82bd4d0
9 avril 2025
9 avril 2025
Ordonnance n° 2025/M79 Etablissement Public COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DE LA TRESORERIE [Localité 4] S MUNICIPALE ET CAMARGUE Représentant : Me Eric SEMELAIGNE de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
69fad018cdc6046d47bf6b4a
5 mai 2026
5 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7dac42a2105dbc59ba8
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DUPUY FRERES, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A. MMA IARD, MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE, S.A. GENERALI IARD, S.A.R.L. CHARPENTES TESSIER FG, E.U.R.L.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6272197e228a02057de67683
2 mai 2022
2 mai 2022
[B] [J] né le 06 Mars 1998 à [Localité 1] hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 1] ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 19 Avril 2022
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67ecc7ce8e074ba02f40a30b
1 avril 2025
1 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67932fe49097fd849ae8ac12
23 janvier 2025
23 janvier 2025
N° Portalis 35L7-V-B7I-CKFU4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Septembre 2024 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2022033088 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c641
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Conseillers : monsieur MINVIELLE, madame CHAMAYOU-DUPUY. * lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c642
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Conseillers : monsieur MINVIELLE, madame CHAMAYOU-DUPUY. * lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c643
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Conseillers : monsieur MINVIELLE, madame CHAMAYOU-DUPUY. * lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d6
28 avril 2016
28 avril 2016
COMPTABLE DES IMPÔTS DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE GS/ MCM LIQUIDATION JUDICIAIRE Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET et Me DUPUY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93653
8 novembre 2016
8 novembre 2016
né le 07 Août 1981 à TORO (COLOMBIE) de nationalité Colombienne Vu l'appel formé le 07/ 11/ 2016 à 14 h 46 par télécopie, par Me Elfried DUPUY-CHABIN, avocat ; A l'audience publique du 08 novembre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00439_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Dupuy La République mande et ordonne au ministre garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officielle4ème chambre
DCA_25NC02587_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Dupuy La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleChambre Etrangers/HSC
630daab01dec594f134a2d6f
26 août 2022
26 août 2022
assisté de Eric LOISELEUR, greffier, lors de l'audience de plaidoirie et Sandrine KERVAREC, greffière, lors de la mise à disposition Statuant sur l'appel formé le 25 Août 202 à 16H51 par Me Nathalie DUPAS
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6879d5e82db7cac9e5eb48a0
15 juillet 2025
15 juillet 2025
DOUCHEZ - LAYANI-AMAR, avocat au barreau de Toulouse DEFENDEURS Monsieur [G] [J] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Philippe DUPUY de la SELARL DUPUY-PEENE, avocat au barreau de Toulouse
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6811aec181f47e994feb2735
29 avril 2025
29 avril 2025
les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Patricia IBARA, greffière, Statuant sur l'appel formé par courriel de Me Nathalie DUPAS
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a97
21 décembre 2006
21 décembre 2006
DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cdf
21 mai 2021
21 mai 2021
[K] [D], par acte authentique du 24 août 2011, le lot [Cadastre 1] de l'état de division, soit un appartement en duplex au 3e étage, moyennant le prix de 337 500 ?.
Source officiellePage 9 sur 231