MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF S.A.R.L. ISOLBAT S.A.S. BUREAU VERITAS CONSTRUCTION S.A.S. EMMG S.N.C.

29 / 10 / 2008 ARRÊT No No RG : 08 / 01029 CC / MFM Décision déférée du 05 Février 2008- Conseil de Prud'hommes d'ALBI-06 / 00337 J-M ANSELMI Florence X...

, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI, greffière, Par jugement du 1er juin 2022, Mme [G] [W] [B] a été déboutée de ses demandes

2022, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président, chargée du rapport.

2002 ainsi que quatre avenants à ce contrat en date des 19 septembre 2002, 1er novembre 2002, 1er juillet 2003 et18 mai 2005, ses relevés d'activité du mois de mars 2009 relatifs aux deux sites visés

Chambre 8 ARRET DU 27 JANVIER 2023 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/11239 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF7BO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 Mai

Il était condamné le 24 mai 2007 par défaut, dont opposition a été formée le 8 juin 2007.

Par une ordonnance du 20 février 2024, la clôture de l'instruction a été fixée au 20 mars 2024.

Par une ordonnance du 22 avril 2024, la clôture de l'instruction a été fixée le 15 mai 2024. Vu les autres pièces du dossier.

2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président chargé du rapport et Rachel LE COTTY, Conseiller.

Instance de DRAGUIGNAN en date du 26 Mars 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 17/02292.

X..., mère de l'enfant, de sa demande d'indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile et a laissé à chacune des parties la charge de ses propres dépens ; Le 06 mai 2011 Florence X

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/ Renvoi au 31/10/2024 à 9h00 MAB/PR Rôle N°21/15586 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIK4E

de la SCI les Terrasses de Florence ayant décidé de procéder à des appels de fonds qui seront émis les 20 mai 2017, 6 octobre 2017 et 10 novembre 2017, - la décision prise en assemblée générale de faire

l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Gilbert MANCEAU, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Florence

E... et mandataire liquidateur à sa liquidation judiciaire Expéditions le : 16 MAI 2018 S.C.P. LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE Mme le Procureur Général T.C.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 Chambre Section D ARRET DU 14 MARS 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 02665- Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 MARS 2006 TRIBUNAL DE

Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 8 ARRET DU 13 MAI 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription

né le 01 Mars 1962 à CAMBRAI (59400) demeurant ... représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Florence Y...épouse X...

Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : M. Albertini, président de chambre, M. Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère.