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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c926
22 mai 2008
Oututaihia X..., né le 11 avril 1965 à Taravao, de nationalité française, magasinier, demeurant à Paea ; 9- Madame Flora F...
Chambre 1-3
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20 octobre 2022
APPELANT Monsieur [H] [Y] pris en qualité de liquidateur amiable de la SARL MODERNPOOL, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Flore
Rétention Administrative
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29 juillet 2022
Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de METZ - R.G. n° , en date du 07 juillet 2022, A l'audience publique du 29 Juillet 2022 sise au palais de justice de Metz, devant Anne-Yvonne FLORES
6ème Chambre
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5 mai 2022
[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Jocelyne WILD
68709fd4f0cfe7ae188feab8
10 juillet 2025
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Nejoua TRAD-KOHDJA COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère
6253ca71bd3db21cbdd8b0b1
17 septembre 2007
DE JARRY 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Frantz CALVAIRE (TOQUE 26), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur Eusèbe X... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Me Jacques FLORO
6253cde7bd3db21cbdd94e8a
11 mars 2021
CASDEN BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jacques FLORO, (toque 29) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS NON REPRÉSENTÉS : Monsieur [Z] [E] en sa
3e chambre civile
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18 juin 2020
Bien qu'assigné à personne, le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Flore n'a pas constitué avocat.
Juge des référés
ORCA_24DA02329_20241223
23 décembre 2024
A, représenté par Me Flora Reynolds, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète de lui délivrer un titre de séjour
Référés
66c6d4893aa9e47470f6ab36
21 août 2024
référés - Première Présidence Ordonnance de référé du 21 AOUT 2024 / 2024 N° RG 24/01304 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G75Q [J] [P] C/ [S] [F] Expéditions le : 21 AOUT 2024 Me Flora
Chambre Etrangers/HSC
62d2549e04878e0603bc5aab
7 juillet 2022
articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Julie FERTIL, greffière, Statuant sur l'appel formé le 05 Juillet 2022 à 18h55 par Me Flora
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FIHS S.A.S. LOHR INDUSTRIEc/Compagnie d'assurance ROYAL SUN ALLIANCE INSURANCE PLC
67874f2cd61a5c2f4aa36690
14 janvier 2025
LORRY RAIL Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SELARL JOLIOT FROISSARD AVOCATS Me Pascal GUILLAUME la SELARL FLORY-ZAVAGLIA
6253cd58bd3db21cbdd93029
10 mars 2016
Me Anne JOURNAULT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE A L'INCIDENT INTIMEE du jugement rendu le 27 Août 2015 FAITS ET PROCEDURE Sandra Y... et Sébastien X... sont les parents de Flora
6253cc60bd3db21cbdd8fed5
30 novembre 2012
PORCELAINES MP SAMIE portant sur tout modèle reproduisant les caractéristiques nouvelles et originales de ses modèles FLORA et CREMIER VACHE qu'elle a créée et commercialisée.
Chambre 2-4
695f8eb7cdc6046d479d4eed
7 janvier 2026
[W] [P] [O] [F] [U] Représentant : Me Flora QUEMENER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [X] [V] [R] [K] Représentant : Me Houria BOULFIZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée
Avis
CADA:20160982
14 avril 2016
des zones humides dans le cadre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) (profils pédagogiques et inventaires floristiques CORINE Biotope) ; 2) l'inventaire de l'environnement : faune, flore
6253cd20bd3db21cbdd92547
17 juin 2015
Xavier X... ... ... 20000 AJACCIO non comparante Mme Flora Y... ... ... 20166 PORTICCIO non comparante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1
4ème chambre
DCA_23PA01612_20241004
4 octobre 2024
A sous l'enseigne " Flor de Cuba ", en marge de la manifestation des " gilets jaunes " du 1er décembre 2018.
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3 novembre 2014
Trois enfants sont issus de cette union, Tessa née le 16 mai 1980, Eva née le 10 janvier 1983 et Flora née le 7 mai 1989. Mme Y...a déposé une requête en divorce le 30 novembre 2011.
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24 mars 2009
Lyon INTIMEES : Madame Yvette A... veuve X... ... 01210 ARTEMARE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me SOULIER avocat au barreau de Lyon Madame Flora
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