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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
696774e0cdc6046d473f8f3b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
lieu à statuer sur les demandes subsidiaires formées par JCMA à l'encontre de la société Foucher Fournier
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b58c924eadffcc4a8f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Septembre 2022 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
63ca432a9066fd7c90fc28a5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère M.
Source officielleCh. civile et commerciale
63ca432a9066fd7c90fc28a7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère M.
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde68e543846c04847e9f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 30 mai 2023 sans opposition des avocats devant Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
62760cdb593736057d78aacb
5 mai 2022
5 mai 2022
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 01 Mars 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleChambre Sociale
626a2f8171469e057d789b69
27 avril 2022
27 avril 2022
SECURITE SOCIALE ARRET DU 27 AVRIL 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 24 Septembre 2019 APPELANT : Monsieur [K] [E] 1, rue du Maréchal Foch
Source officielleChambre 1-9
67ef71658d5c08d4a262e60a
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE LA COLLE SAINT-PIERRE siège [Adresse 1] prise en la personne de son Directeur en service la SARL GROUPE FOCH IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 2], représentée par Me Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce9
3 décembre 2003
3 décembre 2003
IMMOBILIERE ARAMIS, demeurant 71 Boulevard Foch - 83550 VIDAUBAN prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié DEFAILLANTE Maître Mireille MASSIANI ès qualités de liquidateur à
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8951f
18 septembre 2006
18 septembre 2006
MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL En son Parquet 1 rue Foch Palais de Justice 34000 MONTPELLIER LES PARTIES ONT ETE CONVOQUEES PAR L.R. avec A.R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20d
6 octobre 2009
6 octobre 2009
LE PROCUREUR GENERAL COUR D'APPEL Palais de Justice 1 rue Foch 34023 MONTPELLIER CEDEX 01 ORDONNANCE DE CLOTURE DU 31 Août 2009 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 SEPTEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97a
15 mars 2011
15 mars 2011
C.R.C.A.M PYRENEES GASCOGNE SERVICE SURENDETTEMENT Chemin de Devèzes RN134 BP01 64121 SERRES CASTET non comparante (courrier du 20 décembre 2010) CABINET TARBAIS DE RECOUVREMENT 9 rue du Maréchal FOCH
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e78
26 janvier 2017
26 janvier 2017
, commise d'office, INTIME MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER LEON-JEAN GREGORY ... 66301 THUIR CEDEX non comparant et non représenté MINISTERE PUBLIC Cour d'appel 1, rue Foch
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03261_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
décembre 2021 par laquelle la commune de Neuilly-Plaisance a décidé d'exercer son droit de préemption sur un bail commercial concernant un local d'alimentation générale situé au 29 bis avenue du Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85769
28 juin 2001
28 juin 2001
Daniel CLOUET, conseiller, et ces mêmes magistrats en ayant délibéré conformément à la loi, DANS L'AFFAIRE, ENTRE : Madame Nadejda X... née le 07 Avril 1950 à IVANOVKA (FINLANDE) demeurant xxxxxxxxxxxxxx Foch
Source officielleChambre 1-1
6788a5cf5e7520ea67f8e4bd
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Elle produit également une facture de remorquage du véhicule Ford focus le 21 juillet 2020.
Source officielle17e Chambre
60377e04d039cd59637458a1
17 mars 2015
17 mars 2015
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 17 MARS 2015 N°2015/ NT/FP-D Rôle N° 13/21173 [U] [R] C/ Syndic. de copropriété CI [Adresse 4] SARL GROUPE FOCH
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03721_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
A compter du 12 juin 2019, il a été suivi par le service d'urologie de l'hôpital Foch, à Suresnes. Le 7 février 2020, M. C a été victime d'un accident domestique.
Source officielleCh. civile et commerciale
6438f374a942a604f5e9392b
13 avril 2023
13 avril 2023
Février 2023 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
63d4cd3292a57405de3318ad
26 janvier 2023
26 janvier 2023
avocat au barreau de l'EURE PARTIE INTERVENANTE : Madame [D] [L] épouse [M] [Adresse 5] [Localité 7] Monsieur [V] [M] [Adresse 4] [Localité 7] COMPOSITION DE LA COUR : Mme FOUCHER-GROS
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