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563 résultats pour « Gaglio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66ff85a6a4ff9ec259c09627

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Samuel Vitse, président de chambre Véronique Galliot, conseiller

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GAGLIONE INVESTISSEMENT

SIREN 931804306Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

30/07/2026

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Dépôts des comptes

GAGLIONE TRANSPORT EXPRESS

SIREN 953532769Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

21/07/2026

Voir →

Radiations

Gaglione, Anthony, Gaglione

SIREN 901734509Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

23/04/2026

Voir →

Radiations

GAGLIO, Emilien, Alfred, Fernand, Maurice Alain

SIREN 904400660Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

12/04/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS MASIA - MEZIOU - GAGLIO-LLUZAR - MALLET

SIREN 328846563Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

07/04/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 5

67ecc7ca8e074ba02f40a2e1

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Représenté par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP CAGNEAUX-DUMONT GALLION, avocat au barreau de MEAUX Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 19 Février 2025 :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930b0

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

300 206 122 rue André Karman B.P. 124 93300 Aubervilliers Représentée par Me Frédérique Etevenard, avocat au barreau de Paris, toque : K0065 Assistée de Me Floriane Boust de la SCP Roulette Garlin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9051a

Appel

8 février 2013

8 février 2013

l'article 450 du code de procédure civile ; EXPOSE DU LITIGE : La SCI PACIFICA a consenti à Mme Cindy X...un bail portant sur un logement à usage d'habitation sis à Trinité, Centre d'affaires le Galion

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02838_20240226

Admin. Appel

26 février 2024

26 février 2024

Il produit à cet égard nouvellement en appel un compte-rendu d'IRM du 7 novembre 2023 faisant état de masse proche du bourgeon mammaire droit évoquant en première intention un ganglion et de deux formations

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6431062328558704f52e68bb

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christelle Mathieu, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 07 février 2023 tenue par Véronique Galliot

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

651fa53ac601f0831899164f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

bureau d'aide juridictionnelle de Douai représentée par Me Jonathan Daré, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 30 mai 2023, tenue par Véronique Galliot

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64f2d0385aeec3d969238931

Appel

31 août 2023

31 août 2023

bureau d'aide juridictionnelle de Douai représentée par Me Alexandre Zehnder, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 04 avril 2023 tenue par Véronique Galliot

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e08acdc6046d47d98ca4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Baptista, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistés de Me Hubert Didon, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 20 janvier 2026 tenue par Véronique Galliot

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0c3cdc6046d47d99076

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Localité 4] représenté par Madame [B] [P], chargée de mission, munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Véronique Galliot

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6711fabd7603bf88a1884733

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Louis, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 10 juin 2024, après réouverture des débats par mention au dossier, tenue en double rapporteur par Catherine Courteille et Véronique Galliot

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66ff85a7a4ff9ec259c0962f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Baptista, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assisté de Me Hubert Didon, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 16 avril 2024, tenue par Véronique Galliot

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

67ef6e2647c7caf29d4c4fd5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

lieu et place de Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, substitué par Me Justine Lopes, avocat au barreau d'Amiens DÉBATS à l'audience publique du 12 novembre 2024, tenue par Véronique Galliot

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03649_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

A cette occasion a été découverte une atteinte d'un ganglion iliaque externe droit. Un traitement radio-chimiothérapique a débuté en mars 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc44

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

ANTILLES (SGBA) Centre Commercial "La Galléria" 2ème Etage 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Agnès MONDESIR, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SELAS JURISCARIB Centre d'Affaires Le Galion

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66ff85a6a4ff9ec259c09625

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Samuel Vitse, président de chambre Véronique Galliot, conseiller

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6791dcc0de5aa0323224d9ce

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Elle a des ganglions et il n'y a pas eu de palpation de son sein gauche. Elle ne peut pas avoir des hallucinations auditives. L'article L 3211-12-1 CSP a été violé.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

679334ba54e6f046d26ca3a4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Véronique Galliot, conseiller Carole Van Goetsenhoven, conseiller

Source officielle
CA

14e Chambre

60321b5a0970dd52d7703a88

Appel

13 avril 2018

13 avril 2018

recueillir la copie de l'acte de signification, et que l'huissier aurait dû se rendre à son domicile personnel qui est situé [Adresse 5] et que son restaurant est [Adresse 6] et non pas Plage de la Galiote

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6163d87b99a586c22d6d448f

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Tribunal d'Instance d'AULNAY SOUS BOIS - RG n° 1107000775 APPELANTE Madame [E] [T] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de la SCPA ROULETTE - GARLIN

Source officielle