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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e5
7 octobre 2015
7 octobre 2015
SEPT OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : SNC VENDASI poursuite et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Immeuble Vendasi - Route du Village de Furiani
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992a
22 novembre 2007
22 novembre 2007
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANTS : Monsieur Joseph X... ... ... 20600 FURIANI représenté par Me Antoine CANARELLI
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d94
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il a dérapé et s'est coincé le doigt entre le godet et le sol ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968ee91cdc6046d4765bedd
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Juillet 2021 -Tribunal de proximité de Paris - RG n° 1120-6390 APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 5], représenté par son syndic, le Cabinet GODEST
Source officielle1ère chambre section inst
677e1628dbb9bd42de09fb18
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 2] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 24/01359 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FRFG-23 Madame [S] [Z] Représentant : Me Eric GODET-REGNIER, avocat au barreau de REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35f
28 mars 2012
28 mars 2012
ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Pierre LORENZI, avocat au barreau de BASTIA Madame Jacqueline X...épouse Z... ... 20600 FURIANI ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875ae
26 mai 2005
26 mai 2005
SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Patrick RIVERON, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS Monsieur Raphaùl B... ... par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour Assisté de Me Danielle GOBERT
Source officielleChambre 1-3
64a7af533bcaf505db6962fe
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[I] [R] demeurant [Adresse 4] représenté et plaidé par Me François-Xavier GOMBERT de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurance MACIF, prise
Source officielleChambre 1-5
66ff857aa4ff9ec259c09409
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DBVB-V-B7F-BHL2Y [O] [V] C/ [S] [L] [N] [K] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62736a4da58162057dac66c7
4 mai 2022
4 mai 2022
En l'occurrence, les seuls éléments corporels figurant sur l'inventaire des biens de la SARL Scherer dressé le 23 novembre 2017 par Me Furlan, Huissier de Justice, suite au jugement de redressement judiciaire
Source officielle4ème chambre commerciale
652a308d7ed1ea83181124f8
13 octobre 2023
13 octobre 2023
de la SELARL FUHRMANN AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de LYON Monsieur [D],[Z] [W] né le [Date naissance 3] 1940 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Gaël MARITAN de
Source officielleChambre 1-3
64a7af5d3bcaf505db69631c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DBVB-V-B7G-BKJH6 Compagnie d'Assurances AREAS DOMMAGES C/ [U] [O] [A] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me François Xavier GOMBERT
Source officielleChambre 3-1
6967ab82cdc6046d4747243d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 21/14267 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIGIC Ordonnance n° 2026/M10 Mme [N] [O] ÉPOUSE [Z] Représentant : Me Olivier BAYLOT de la SELAS GOBERT
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66162be199851e0008f1e660
3 avril 2024
3 avril 2024
BAIN MONICA prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Patrick-Hugo GOBERT, avocat au barreau de METZ APPELANTE Madame [X] [Y] Représentant : Me Marie JUNG, avocat au
Source officielle1ère Chambre
63c79b17da31367c908eb59d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Après plusieurs échanges, le dirigeant de Cham services a fait part de ses doutes sur le fait que ce soit le godet de l'engin de déneigement qui ait touché les pierres et a émis l'hypothèse selon laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f2
25 mai 2016
25 mai 2016
Route du Village 20600 FURIANI représentée par Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Michel X... ... ... 20090 AJACCIO représenté par Me Alexandra GOMIS,
Source officielle1ère chambre civile B
66ff85b1a4ff9ec259c096b7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
] divorcée [G] née le 10 Mai 1951 à [Localité 4] (01) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 ayant pour avocat plaidant Me Sandra FUHRMANN
Source officielleChambre étrangers / HO
68539b1c0b59be9060de2f03
9 avril 2024
9 avril 2024
[W] [R] né le 07 décembre 1973 à [Localité 3] (SAINTE-LUCIE) déclarant demeurer [Adresse 1] à [Localité 8], de nationalité Sainte-Lucienne, Assisté de Maître Valérie GOBERT, avocate au barreau de
Source officielleChambre 3-4
67948310c6ca88188aff6b2c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
de son représentant légal en exercice Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Francois MORABITO de la SCP GOBERT
Source officielleChambre 1-9
660e43020740db0008fa91cf
3 avril 2024
3 avril 2024
S] [N] [X] épouse [H] Tous deux représentés par : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Avocat plaidant : Me Cécile PION de la SCP GOBERT
Source officiellePage 9 sur 60