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d'AIX-EN-PROVENCE, vestiaire : 137 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Articles 909 et 911-1 du code de procédure civile) Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

25e chambre MEE commune

6549e341bc1a528318e097ee

Appel

6 novembre 2023

ATOS INTEGRATION ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL (Article 538 du code de procédure civile) Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_21LY01242_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

Par une requête enregistrée le 21 avril 2021 sous le n° 21LY01242, et des mémoires enregistrés les 22 avril et 13 août 2021, la SEACFA, agissant par son représentant légal et représentée par Me Hemery

Source officielle

25e chambre MEE commune

652f79bcb053208318995d17

Appel

10 octobre 2023

D'INCIDENT RECTIFICATIVE D'ERREUR MATERIELLE rendue le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-TROIS, par Thierry CABALE, conseiller de la mise en état de la 25e chambre MEE commune, assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cca

Appel

4 décembre 2007

INTIMES : Maître Alain Z..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SNC MARCON ... 14017 CAEN représenté par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assisté de la SCP PERSON HEMERY

Source officielle

Chambre sociale 4-1

66878d2e05d6f7f678d4962e

Appel

4 juillet 2024

FIDAN 92 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY, greffier, Vu l'article

Source officielle

Chambre sociale 4-1

65b371028c0355000835f90f

Appel

25 janvier 2024

FRANCE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL (Article 538 du code de procédure civile) Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

25e chambre MEE commune

65434b520147228318b91530

Appel

30 octobre 2023

TERIITEHAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20230310 ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

25e chambre MEE commune

65434b520147228318b91532

Appel

30 octobre 2023

TERIITEHAU, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20230310 ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

1ère Chambre

6364bb5ce405357f749ea96f

Appel

3 novembre 2022

SM/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - Me ROUET-HEMERY - SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS COPIE CERTIFIÉE

Source officielle

25e chambre MEE commune

650d31e871dfcd83182017de

Appel

6 juillet 2023

du dossier E0001AGU ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL (Article 538 du code de procédure civile) Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

Chambre sociale 4-1

667519892a983144d72f4541

Appel

22 janvier 2024

par mise à disposition de la décision au greffe le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Véronique PITE, conseiller de la mise en état de la chambre sociale 4-1, assistée de Stéphanie HEMERY

Source officielle

25e chambre MEE commune

65376132974d258318455267

Appel

20 octobre 2023

Véronique PITE, conseiller de la mise en état de la 25e chambre MEE commune, après que la cause en a été débattue en audience publique, le onze septembre deux mille vingt trois, assistée de Stéphanie HEMERY

Source officielle

25e chambre MEE commune

650d31ea71dfcd8318201808

Appel

24 août 2023

PARIS, vestiaire : L97 - N° du dossier E0001H2I ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

Chambre sociale 4-5

69d88565cdc6046d47b9cddf

Appel

9 avril 2026

DBV3-V-B7J-W6ZT Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Monsieur Thierry CABALE, Président de la Chambre sociale 4-5, assisté de Madame Stéphanie HEMERY

Source officielle

Chambre sociale 4-1

66878d2c05d6f7f678d49606

Appel

4 juillet 2024

Véronique PITE, conseiller de la mise en état de la Chambre sociale 4-1, après que la cause en a été appelée en audience publique, le vingt sept mai deux mille vingt quatre, assistée deStéphanie HEMERY

Source officielle

Chambre sociale 4-1

67f8a21e40b8f5486fedd843

Appel

10 avril 2025

Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20250009 ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle

Chambre sociale 4-1

65af6db3b6c6260008b5333a

Appel

22 janvier 2024

Source officielle

1ère Chambre

627df7990d41e0057d43e264

Appel

12 mai 2022

SM/LW COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Marie-Hélène ROUET-HEMERY COPIE CERTIFIÉE CONFORME AUX PARTIES LE : 12

Source officielle

Chambre sociale 4-5

69d885b4cdc6046d47b9df99

Appel

9 avril 2026

cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffière lors des débats: Madame Stéphanie HEMERY

Source officielle

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