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456 résultats pour « Hermouet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df74

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Ainsi les conditions d'occupation des locataires qui auraient obturé des ouvertures de façon hermétique et qui logeaient six chats et un chien auraient aggravé de façon considérable la situation des lieux

Source officielle

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Annonces BODACC308 résultats

Journal officiel
Radiations

Hermouet, Pierre-Gilles Charles Bernard

SIREN 101456366Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

28/07/2026

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Modifications diverses

SAS HERMOUET

SIREN 411033558Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

24/07/2026

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Dépôts des comptes

HERMOUET TERRE CUITE

SIREN 547250860Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS HERMOUET

SIREN 411033558Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

25/06/2026

Voir →

Modifications diverses

HERMOUET CHRISTOPHE

SIREN 881847982Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

25/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940c8

Appel

16 juillet 2018

16 juillet 2018

Y... présentait des troubles mentaux: discours incohérent, pensée hermétique, thématique manichéenne, tendance à l'exaltation, fond de sthénicité, anosognosie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90880

Appel

8 juillet 2013

8 juillet 2013

qu'une résidence alternée avait été mise en place ; cette décision était motivée par la nécessité de soutenir Mme X...dans son rôle de mère et de l'aider à s'affirmer vis à vis du père qui reste hermétique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9224e

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

mis en pourtour du récepteur préformé de la douche... l'expert poursuit en indiquant en substance qu'il n'a pas été réalisé certaines prestations de nature à assurer une étanchéité basse totalement hermétique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89729

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

autre renfermant du bois brut de coffrage traité préventivement au xylophène, -que la preuve de l'avarie affectant principalement des produits alimentaires conditionnés dans des emballages non hermétiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e7a

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

la SARL BAHIT prise en la personne de ses représentants légaux no Siret : 753 054 774 ayant son siège au 22 AVENUE FRIEDLAND-75008 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Françoise HERMET

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

64c8a0f8dfabddd9699e00aa

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

A l'audience par visio conférence, l'intéressé était hermétique à l'entretien et peu cohérent, ne se souvenant pas de son nom.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde9abeee0f8318b972ce

Appel

31 août 2023

31 août 2023

[D] est calme, sans instabilité psychomotrice mais que le discours est flou hermétique avec rationalisation des troubles, discordance idéoaffective, banalisation et minimisation des troubles du comportement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6622097a9ce14200083899e1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Le certificat médical de situation du 12 avril 2024 mentionne que le contact est réticent et médiocre, le discours hermétique avec des propos stéréotypés, il est noté des idées délirantes de persécution

Source officielle
CA

1re chambre civile

6811b379893ab038bd46603b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Ce jour, le patient est de mauvais contact, hermétique, hostile avec une tension interne importante.

Source officielle
CA

1re chambre civile

653ca62883c9498318209cbb

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Il se présente inacessibte, mutique, hermétique lors des accès de colère.

Source officielle
CA

Premier Président

6a210bf9cdc6046d47094cab

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

opposant à l'entretien dans un premier temps, puis sthénique et véhément à l'évocation de consommations de toxiques et d'un diagnostic de troubles psychiatriques, tenant un discours désorganisé, hermétique

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d0d61b81a7b805de12b67c

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/01/2023 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU la SCP HERRAULT, CROS la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES Me Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba20

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

avoués assistée de Me PEREZ, avocat INTIMÉS : Monsieur Marcelin Denis X... ... 44600 ST NAZAIRE représenté par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assisté de Me ROBARD-HERVOUET

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

63577c8921f86b05a77f6e77

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

certificats médicaux successifs soulignaient la nécessité de maintenir la mesure sous cette forme : Le docteur [T] [R], le 2 octobre 2022, relevait une décompensation psychocomportementale avec discours hermétique

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69e06defcdc6046d47687aee

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

A l'examen : calme de contact réticent ; méfiant ; discours flou hermétique, réponse à côté, stable sur le plan moteur.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

697869cbcdc6046d47d6b9d3

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

comme les Touaregs". ll n'a aucun affect Le discours est désorganisé, diffluent. ll a une posture de prestance et tente d'utiliser un langage soutenu mais le discours est peu compréhensible voir hermétique

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

64e84480e90364d9695a7b22

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Le 5 août 2023, le docteur [N], psychiatre au centre hospitalier [7], constatait que le contact restait laborieux, la patiente était logorrhéique, tachypsychique, hermétique à toute discussion, s'opposait

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

696b2a8ccdc6046d479d4d4a

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le certificat médical de 24 heures du 24 décembre 2025 note une altération du contact devenu depuis quelques jours très hermétique, sous-tendu par un vécu délirant de persécution vis-à-vis des soignants

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

670f585f4ad0d5ee7d7e5da8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le certificat médical du 16 septembre 2024 du Dr [N] [T] a décrit un patient totalement mutique, au contact hermétique, une quasi absence de contact oculaire, avec un regard fixe.

Source officielle