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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ordonnance sur requête
688c50287cf5497475e62309
31 juillet 2025
31 juillet 2025
ATELIER LENA KLEIN ARCHITECTE et la S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-1
6a17d776cdc6046d47317d9d
27 mai 2026
27 mai 2026
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [E] [A] Représentant : Me Géraldine PUCHOL de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Vincent COLONNA Représentant : Me Philippe KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d4
6 septembre 2011
6 septembre 2011
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielle3e chambre civile
635236da8c924eadffcc4874
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par acte d'huissier du 20 janvier 2022, la SAS Brault TP et son assureur SMABTP ont fait assigner la SASU Carrières des Roches Bleues aux fins de lui rendre l'expertise judiciaire commune.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e19d
7 juin 2011
7 juin 2011
Le 9 mars 2007, la société Rocher a licencié monsieur Gérard X... pour motif économique avec dispense d'exécution du préavis de 3 mois.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00609_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La commune de la Roche-sur-Foron a produit des observations en réponse le 3 juin 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93bae
4 mai 2017
4 mai 2017
SUR YON INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER MAZURELLE Rue d'Aubigny - 85026 LA ROCHE S/ YON CEDEX non comparant PREFECTURE DE LA VENDEE 29 RUE DELILLE - 85000 LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c848bd3db21cbdd84cbb
14 avril 1999
14 avril 1999
de l'instance et de leur action à l'égard de Maître MABILAT et de la SCP KLEIN & ASSOCIES - THEODORE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92450
2 avril 2015
2 avril 2015
née le 07 Mars 1974 à FONTENAY LE COMTE (85200) Chs Mazurelle ... 85000 LA ROCHE SUR YON non comparante, ni représentée placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique
Source officielleChambre Sociale
616307f25a67331bacec3be6
4 janvier 2012
4 janvier 2012
à [Localité 4], a signé le 20 juin 2000 un contrat de gérance libre avec la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER (ci-après dénommée la SA YVES ROCHER).
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f36bdc6faf0009588987
23 avril 2024
23 avril 2024
LES ROCHES BLANCHES, représentée par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier 23.00788 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2c6
22 juin 2011
22 juin 2011
A CREDIT LYONNAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Alain Roch X...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fda88f38b61b315e4052e3a
21 juin 2019
21 juin 2019
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°249 R.G : N° RG 18/07606 - N° Portalis DBVL-V-B7C-PKNC Mme [G] [L] épouse [C] C/ Société LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER SA
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd78
24 octobre 2012
24 octobre 2012
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Maguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030a
27 février 2013
27 février 2013
Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90447
20 mars 2013
20 mars 2013
Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9048a
27 mars 2013
27 mars 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a5
27 septembre 2005
27 septembre 2005
LABORATOIRES IREX devenue WINTHROP MEDICAMENTS C/ SAS ROCHE anciennement PRODUITS ROCHE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 mars 1999 par le tribunal de grande instance de PARIS N° Chambre
Source officielleDélég.Premier Président
67ef71618d5c08d4a262e5c6
3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDEURS Monsieur [K] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Charlotte BARRIOL, avocat au barreau de TOULON, Me Pascal KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbf
21 janvier 2002
21 janvier 2002
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Fatiha X... divorcée KLEIN remariée SAIGHI née le 06 Juillet 1965 à MOSTAGANEM (ALGERIE) Demeurant 12 rue du Président Louis Henri Appt
Source officiellePage 9 sur 446