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8 497 résultats pour « Lefevre-duval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6868b28df73c18b33b338c85

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DUVAL TRAITEUR DUVAL TRAITEUR, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège Représentée par Me Grégoire Bravais, avocat au barreau de Paris, toque : P43

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb75dcece1704f574786b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d892e5cdc6046d47bbda14

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

1] Non comparante ni représenté à l'audience, représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP SCP BRODU CICUREL MEYNARD MARIE CHADEFAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 et Me Lionel LEFEBVRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6704cb722f5f3246ff38155a

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 Représentée par Me Catherine COLCANAP, avocat plaidant INTIME LE DIRECTEUR RÉGIONAL DES FINANCES PUBLIQUES D'ILE DE FRANCE

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00578_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

de Languidic à leur verser la somme de 93 352 euros en réparation des préjudices qu’ils estiment avoir subis du fait de l’impossibilité de bénéficier d’une aire de retournement sur le chemin Angela Duval

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603641bb5989c0a37e7d7dd7

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

MANS ASSURANCES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous le numéro D 775 652 126, [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Jacques HUILLIER de l'AARPI LEFEBVRE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe56fcdc6046d47870c52

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le dommage corporel correspond à un écartement trop important sur le contenu du sac dural au niveau de l'espace L4-L5 pour moitié en rapport avec une exposition insuffisante du fourreau dural et pour moitié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f4a

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES anciennement dénommée AXA GLOBAL RISK 4 rue Jules Lefebvre - 75426 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N du dossier 250131 assistée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163a7a89e14e201140bd973

Appel

22 juin 2010

22 juin 2010

INTIMÉE : La S.A.R.L. les Pompes Funèbres Brantôme, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] Représentée par Maître Jacques Lefaure

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

NANCYc/S.A

6710aa5cbe64d7e510245056

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MAUFFREY SERVICES, représentée par Maître Edith COLLOMB-LEFEVRE de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON, Vu le mémoire de désistement en date du 19 avril 2024, aux termes duquel L'URSSAF

Source officielle
CA

Chambre 4-7

67f0bdfc2b128a2997685748

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

] Chambre 4-7 N°2025 /M28 N° RG 24/08141 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJKH ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [E] [X], demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Marine LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61635161a2ead9ed860b7002

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

Rejette les fins de non recevoir opposées par la compagnie AXA FRANCE au syndicat des copropriétaires, à la SCI DE MAISON ROUGE, à la SNC LATOISON DUVAL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d53

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Représenté par Me Eric NOUAL de la SCP SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 Madame Monique Z...épouse Y...née le 22 Avril 1931 à Paris (75010) demeurant ...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2603029105dbedc06a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

RG 21/05119 - N° Portalis DBVT-V-B7F-T3YD Jugement n° 2020004563 rendu le 21 septembre 2021 par le tribunal de commerce de Valenciennes APPELANTE SAS Entreprise de Bâtiment Christian Lefebvre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69709d1ecdc6046d47163411

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

BANQUE CIC EST, représentée par Me Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 - N° du dossier 25.0430 Intimée : Madame [E] [X] [F] épouse [D], défaillante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a1

Appel

7 février 2006

7 février 2006

AUBERT & DUVAL ALLIAGES et l'octroi de dommages et intérêts et des indemnités de rupture.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f0432fcdc6046d47ccd7f3

Appel

25 avril 2026

25 avril 2026

[R] [O] [E] né le 13 Mars 1991 à [Localité 1] (ALGERIE) ([Localité 1]) Actuelllement en rétention au centre de rétention administratif de [Etablissement 1] Ayant pour conseil Maître Carine LEFEVRE-DUVAL

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e5ec25a97f0381f559c

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : Société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FERS FRANCAIS [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Carine LEFEVRE-DUVAL

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CA

1ère Chambre civile

66863ceab1dbbe3bae6001e0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

DAUTRESIRE HABITAT CONSTRUCTIONS Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE Mme [S] [V] [C] [H] épouse [W] née le 05 Novembre

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

62f49bdd5d4cce05d414182a

Appel

10 août 2022

10 août 2022

c/ SCP PHILIPPE ANGEL - [K] [E] - SYLVIE DUVAL, liquidateur judiciaire de la société [...]

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