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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01861_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Meisse, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A est un ressortissant sénégalais, né le 3 février 1986.
Source officielleAvis
CADA:20155248
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Métropole européenne de Lille (MEL) — Copie des documents suivants : 1) l'intégralité de son dossier administratif ; 2) les raisons du raccourcissement de son arrêt maladie longue durée de 6 mois.
Résumé IA — à vérifierPôle 1 - Chambre 10
69e1cd6ccdc6046d47896b08
16 avril 2026
16 avril 2026
2025 Appelante : Madame [T] [U], représentée par Me Soline DOUCET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1914 - N° du dossier E000DXJ3 Intimé : Monsieur [X] [B], représenté par Me Isabelle DE MELLIS
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69738106cdc6046d476c93d3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
00005) rendu le 27 Juin 2025 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de Lille APPELANT Monsieur [S] [Y] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe Meillier
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f7471469e057d789b14
26 avril 2022
26 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR : Madame MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame PILON, conseiller Monsieur LECLER, conseiller GREFFIER : Monsieur MUFFAT-GENDET, greffier ARRET : Contradictoire
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3adc5b777c909930cd
3 janvier 2023
3 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère GREFFIERS : Monsieur
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY01800_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Vu la décision par laquelle le président de la cour a, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, désigné Mme Mehl-Schouder, présidente de chambre, comme juge des référés.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
651d032dfe8d588318c1af96
3 octobre 2023
3 octobre 2023
SARL YVES DAMONTE IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP, avocat au barreau de L'AUBE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielleChambre des Rétentions
6711fad87603bf88a1884925
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[R] [T] ; Vu les observations et pièces de la préfecture de Maine-et-Loire reçues au greffe le 17 octobre 2024 à 11H33 ; Après avoir entendu : - Me Karen Mellier, en sa plaidoirie, - M.
Source officielleChambre des Rétentions
661a20354cfa010008a2d833
12 avril 2024
12 avril 2024
[L] [S] ; Vu les conclusions et pièces de la préfecture de la Loire-Atlantique reçues au greffe le 12 avril 2024 à 12h29 ; Après avoir entendu : - Me Karen Mellier, en sa plaidoirie, - M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526ed
16 avril 2024
16 avril 2024
, présidente de chambre, Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère, Madame Sandrine PILON, conseillère, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb18a0de54ff609f80f4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
domiciliés de droit audit siège Non comparante, ni représentée, bien que régulièrement assignée DEFENDERESSE à ladite requête en déféré COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e754
9 avril 2024
9 avril 2024
PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Monsieur Alain ZAKRAJSEK, avocat général près la cour d'appel de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY00199_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Vu la décision par laquelle le président de la cour a désigné Mme Mehl-Schouder, présidente de chambre, comme juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01739_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A B est un ressortissant algérien né le 4 mai 1975.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02098_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A est un ressortissant arménien, né le 18 janvier 2003.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03062_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Meisse, - les conclusions de M. Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Devarenne-Odaert, représentant M. B.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03606_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A B est un ressortissant algérien, né le 10 juillet 1979.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02407_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03632_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente ; - les conclusions de Mme
Source officiellePage 9 sur 136