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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
69e1c383cdc6046d47886922
16 avril 2026
16 avril 2026
: P341 APPELANTE ET Monsieur [Q] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Niels ROLF-PEDERSEN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 291 Plaidant : Me Pierre NICOLET
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6451fb6f48616ed0f8cd5024
2 mai 2023
2 mai 2023
[C] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Matthieu NICOLET, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01913_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B, représenté par Me Nicolet, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement rendu le 5 juin 2025 par le tribunal administratif de Nîmes, en ce qu'il a condamné la commune de Sarrians à lui verser la
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63d22a909b3c8605deec1ff5
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[P] à payer à la SAS NICOLLIN la somme de 1.000 € au titre de l'article 700 CPC.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a13a
21 décembre 2007
21 décembre 2007
LE RECEVEUR DIVISIONNAIRE DES IMPOTS LE PERCEPTEUR DE SAN NICOLAO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE DECEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANTE : SAS LAVAZZA
Source officielleChambre Commerciale
5fca34837e5393350777330d
26 novembre 2020
26 novembre 2020
EXPOSE DU LITIGE La Sarl Nicolas et Moutte inscrite au RCS de Gap dont le gérant était M.S...
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA05957_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Niollet, - et les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01159_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Niollet, - et les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA00814_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Niollet, -et les observations de Me Hélalian, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle14e chambre
5fd9ca2570e59c0312d509c4
21 novembre 2019
21 novembre 2019
1] 1979 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2018443 assisté de Me Nicolas
Source officielle14e chambre
62c7cb42cb8dca058e3e8037
7 juillet 2022
7 juillet 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicolette
Source officielle14e chambre
633fc39fe633183e2ee17d04
6 octobre 2022
6 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicolette
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a782198121050008662dc5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Marie MONGIN, conseiller Claude CRETON, président
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6628a17ab2cb67000826a5b1
23 avril 2024
23 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Mme Marie MONGIN, conseillère M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6629f369dc6faf0009588919
23 avril 2024
23 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Madame Marie MONGIN, conseiller Monsieur Claude CRETON, président
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f602691c1a56b8e1652011
8 avril 2025
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65b0bd6f8d0ccf000877e616
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Mme Marie MONGIN, conseiller M.Claude CRETON
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69fd76c3cdc6046d47035211
7 mai 2026
7 mai 2026
Représentée par Me Laure dadi, avocat au barreau de Paris, toque : E600 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mars 2026, en audience publique, rapport ayant été fait par Nicolette
Source officielleRéférés
64a7b07c3bcaf505db6967cf
6 juillet 2023
6 juillet 2023
N° RG 23/00026 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFQ5 ---------------------------- RG : 22/2772 2ème Chambre civile [G] [J] [F] [J] c/ [L] [H] [M] [U] la SCP SCP D'AVOCATS PASCAL BERNARD NICOLETTA
Source officielleSociale A salle 2
5fddc725d3af3f6cc7dbb942
31 mai 2018
31 mai 2018
Comparant assisté de Me Laurent Lestarquit, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE : SAS NICODEME [...]
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HENRI NICOLET COTEXTILE
30/07/2026
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NICOLETTA NORMANDIE
28/07/2026
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