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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
642d14edcb8fa004f57da3da
4 avril 2023
4 avril 2023
VALLEIX, président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
642d14f6cb8fa004f57da3f8
4 avril 2023
4 avril 2023
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69f43722cdc6046d472d1217
30 avril 2026
30 avril 2026
En présence de [Y] [T], assisté de Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat, Après avoir entendu en audience publique le 30 Avril 2026 à 14h00 l'appelant assisté de M.
Source officielle1ère Chambre
627b562c76c5d9057df802ed
10 mai 2022
10 mai 2022
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [F] [H] [Adresse 6] [Localité
Source officielle1ère Chambre
67ff39b3303a1b38839f7c51
15 avril 2025
15 avril 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da02
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Jacques TESTUD, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCh. Sociale -Section B
63c79b5fda31367c908eb63d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BERTHELOT, prise en la personne de M.
Source officielleChambre sociale
62c67c84ca9bf26379030922
6 juillet 2022
6 juillet 2022
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 mai 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
677f6622e034c1f8dc4588ab
8 janvier 2025
8 janvier 2025
, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 novembre 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6799c42f5331f58c9ee86f2e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[F] [Z] né le 27 Mars 1995 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 26 Janvier 2025 à
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c94b8594705dbfcca93
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Régis BERTHELON
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eafd
17 janvier 2012
17 janvier 2012
UNILAB représentée par ses dirigeants légaux 73 cours Vitton 69006 LYON prise en son établissement le LABORATOIRE VINCENT représentée par ses dirigeants légaux 317 bis avenue Berthelot 69008 LYON
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abacd
17 avril 2024
17 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président de chambre Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e5a2
31 août 2011
31 août 2011
REVIVAL 3 avenue Marcelin Berthelot ZI du VAl de Seine 92390 VILLENEUVE LA GARENNE représentée par Me Romain SUTRA, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Monsieur Dominique
Source officielleChambre 3-3
5fd961797455be4c74673097
13 février 2020
13 février 2020
3-3 ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2020 N° 2020/52 Rôle N° RG 17/19412 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBML6 SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC C/ [Z] [N] SELARL DE SAINT-RAPT - BERTHOLET
Source officielleChambre sociale
68f07bfb8df3795388ea99d6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 septembre 2025, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bcbda31367c908eb841
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[X] ET ASSOCIES Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me GRENARD Me BERTHELOT
Source officielleChambre 1-9
6789fa560c7dc206c9eb7f3b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2025/018 Rôle N° RG 24/04892 N° Portalis DBVB-V-B7I-BM4OQ SA CRÉDIT FONCIER DE FRANCE C/ [S] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Serge BERTHELOT
Source officielle3e Chambre B
61628536c10e2193c5780969
28 février 2013
28 février 2013
SARL SUD EST TP, [Adresse 4] représentée par Me Pierre LIBERAS du cabinet LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me PierreGUGLIELMI - Tristan BRUGUIER - Serge BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
633e7057f8faf13e2e973eb4
5 octobre 2022
5 octobre 2022
DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE DÉBATS : A l'audience publique du 4 juillet 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 5 octobre 2022, Madame Marie-Laure BERTHELOT
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