Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026d
11 février 2013
11 février 2013
, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier, ont tenu seuls l'audience au cours de laquelle, en chambre du conseil, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, a été entendu en son rapport, Maître MAZURE
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba2
1 octobre 2012
1 octobre 2012
L'ordonnance de clôture a été rendue le 8 août 2012 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre et Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264b
21 juillet 2015
21 juillet 2015
de laquelle, en chambre du conseil, Monsieur Pierre-Louis PUGNET a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddef
11 mai 2011
11 mai 2011
composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f141
29 février 2012
29 février 2012
. --- = = oO § Oo = =--- Le vingt neuf février deux mille douze, Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président de la
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db33
6 avril 2011
6 avril 2011
délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e398
29 juin 2011
29 juin 2011
cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis
Source officielleChambre sociale
660f94f2a40f8b0008cb7397
4 avril 2024
4 avril 2024
A cette audience, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, a été entendu en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleChambre sociale
660f94f2a40f8b0008cb7399
4 avril 2024
4 avril 2024
A cette audience, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, a été entendu en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleChambre sociale
660f94f2a40f8b0008cb739b
4 avril 2024
4 avril 2024
A cette audience, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, a été entendu en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleChambre sociale
64c35c55f01612d969deff3d
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, de Madame Géraldine VOISIN, Conseillers, et de lui même.
Source officielleChambre civile Section 2
6285e0d46a1876057df5d274
18 mai 2022
18 mai 2022
BNP PARIBAS PERSONNEL FINANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre-Louis MAUREL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e051
31 mai 2011
31 mai 2011
Défendeur ---==oO§Oo==--- Le TRENTE ET UN MAI DEUX MILLE ONZE Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président de la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed68
20 décembre 2011
20 décembre 2011
---==oO§Oo==--- Le VINGT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE, Nous, Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé de la taxe par ordonnance de Monsieur le premier président de la cour d'appel,
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91380
31 mars 2014
31 mars 2014
du 17 Mars 2014 par application de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1c5
29 février 2012
29 février 2012
Demanderesse ET : SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, demeurant 61 boulevard Gambetta-87000 LIMOGES Défenderesse --- = = oO § Oo = =--- Le vingt neuf février deux mille douze, Nous, Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97f
14 mars 2011
14 mars 2011
A l'audience de plaidoirie du 07 Février 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffb2
5 décembre 2012
5 décembre 2012
A l'audience de plaidoirie du 15 Octobre 2012, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e98
6 janvier 2014
6 janvier 2014
application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be0
31 octobre 2014
31 octobre 2014
au cours de laquelle, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller a été entendu en son rapport, Maître PAPON, avocat est intervenue au soutien des intérêts de son client et ont donné leur accord à l'adoption
Source officiellePage 9 sur 988