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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-3
660f94e4a40f8b0008cb71df
4 avril 2024
4 avril 2024
CLASSIC CAR COLLECTORS BV Représentant : Me Nicolas SCHNEIDER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b63f
9 septembre 2004
9 septembre 2004
NANIE'S CARDS 5 bis rue du docteur Schweitzer 69330 MEYZIEU représentée par la SCP BRONDEL- TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me POUSSET- BOUGERE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163278e33484180ee7228b2
9 septembre 2011
9 septembre 2011
Bernard SCHNEIDER, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9276e
10 septembre 2015
10 septembre 2015
: SARL ITAL TRADITION 1 RUE EDMOND ANTOINE 57070 VANTOUX Représentée par Me Hervé RENOUX, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 28 Mai 2015 tenue par Madame SCHNEIDER
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03161_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
C, représenté par Me Schweitzer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 novembre 2022 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler les arrêtés du 3 novembre 2022 pris à son encontre ; 3°)
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9482c
18 décembre 2019
18 décembre 2019
2019 à : Me Delphine BOURILLON Me Françoise DEVIERS Le dix-huit décembre deux mille dix-neuf, Nous, Florence Peybernès, première présidente de la cour d'appel d'Orléans, assistée de Martine Schweitzer
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00098_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
commune de Saint-Rémy-de-Provence ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par Mme G B, Mme I, Mme H B et Mme F B tendant au détachement d'une parcelle d'un terrain situé avenue Albert Schweitzer
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01517_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Schweitzer, cette circonstance n’est pas constitutive d’un motif exceptionnel et ne relève pas de considérations humanitaires, enfin que les documents qu’il a présentés témoignent également d’un contrat
Source officielleChambre 3 A
6451fb2948616ed0f8cd4f83
2 mai 2023
2 mai 2023
APPELANTS [O] [M] Représenté par Me Pégah HOSSEINI SARADJEH, avocat au barreau de COLMAR [N] [L] Représentée par Me Pégah HOSSEINI SARADJEH, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE Florentine SCHNEIDER-SUSS
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163f88e52184c47dc90bb03
27 novembre 2009
27 novembre 2009
Bernard SCHNEIDER, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef9
3 octobre 2007
3 octobre 2007
VIEUX, Présidente Monsieur Jean- Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller Greffier : Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b07b
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth VIEUX, Présidente Monsieur Jean-Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller
Source officielle14e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d42
21 avril 2022
21 avril 2022
VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Z] [E] né le 23 Avril 1965 à Versailles (78000) de nationalité Française 3, avenue Albert Schweitzer
Source officielleChambre 2 A
69622985cdc6046d47d4a1e9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les travaux d'isolation extérieure, confiés à la société Charpente Schneider, ont été source d'un litige avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fe3
20 juin 2002
20 juin 2002
En 1995, est intervenue une importante restructuration juridique du groupe de sociétés dont faisaient partie SPIE BATIGNOLLES et son actionnaire principal SCHNEIDER, l'activité de génie civil étant transférée
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb15
29 avril 2008
29 avril 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme SCHNEIDER, Conseiller faisant fonction de président, qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616337df06e11dac7d76d028
28 mai 2010
28 mai 2010
Bernard SCHNEIDER, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616389aba5395b851a399e12
5 novembre 2010
5 novembre 2010
Bernard SCHNEIDER, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb2e
22 mai 2008
22 mai 2008
SCHNEIDER Copie à Monsieur le Procureur Général COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION B ARRET DU 22 Mai 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 1 B 07/04561 Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94734
4 septembre 2019
4 septembre 2019
2019 No RG 18/03164 No Portalis DBVN-V-B7C-FZYP Le quatre septembre deux mille dix neuf, Nous, Florence Peybernès, première présidente de la cour d'appel d'Orléans, assistée de Martine Schweitzer
Source officiellePage 9 sur 54
BT SCHWEIZER
05/07/2026
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Schweizer Electronic France
28/06/2026
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SCHWEIZER, Tiffany, Stéphanie
30/04/2026
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SCHWEIZER INVEST
17/02/2026
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SCHWEIZER, Morgan, Sabine
15/01/2026
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