CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 939 résultats pour « Sebastien COURTIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00385_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Sébastien Ellie ; - et les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 9 sur 147

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Premier Président

66581871e1d75d00084fdab9

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Nous, Sébastien TALENTI, Conseiller à la Cour d'Appel de BOURGES, agissant par délégation de Monsieur le premier président de cette Cour suivant ordonnance en date du 20 novembre 2023 ; Assisté

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a210ecbcdc6046d4709b296

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

: Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20133933

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Monsieur XXX-XXX XXX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 septembre 2013, à la suite du refus opposé par le directeur général des

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9724876e2905f5e8cdba5

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Ce délai continue à courir en cas de suspension de l'instance sauf si celle-ci n'a lieu que pour un temps ou jusqu'à la survenance d'un événement déterminé ; dans ces derniers cas, un nouveau délai court

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e453755379800088471b1

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Toutefois, par courrier du 25 avril 2016, les bailleresses refusaient cette demande.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1fb7a7cdc6046d47e8db93

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien PLANTADE, conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c507

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile SECTION B ARRÊT DU 11 Octobre 2007 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE-TARARE du 20 avril 2006- N° rôle

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6618cef77935f50008be3ffd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

L'instance pénale est toujours en cours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a22

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Sébastien X... C/ Mme Dorothée Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6033b4ce40fb9e684c97bc49

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

Sébastien Sabathé ARRÊT : - rendu par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91917

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

COUR D'APPEL DE TOULOUSE DU 04 Juillet 2014 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N 57/ 2014 N RG 14/ 00051 Décision déférée du 10 Avril 2014 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE- Raphaël GUTIERREZ, président DEMANDEURS

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dea942a604f5e9365f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE PÉREMPTION D'INSTANCE N° RG 20/01949 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OSPV Affaire : Jugement au fond, origine tribunal judiciaire de Carcassonne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a3a2cdc6046d47eea249

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-1 N° RG 25/09328 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCCQ Ordonnance n° 2026/M136 M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

660f94f1a40f8b0008cb737b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 5] Ch. Sociale -Section B N° Minute R.G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c24f

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Sébastien A... et Mme Christelle B... épouse A....

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6973a552cdc6046d4770f45a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 25/03856 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTOA Ordonnance n° 2026/M15 Monsieur [L] [F] représenté par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6031de72e4d3dab23909a0a6

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mai 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport

Source officielle
CA

3e chambre

5fda294999b4426e3ba37de1

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

SUR QUOI LA COUR: Le tribunal a retenu, pour l'essentiel, que les courriers de refus produits par les organismes bancaires ne permettent pas d'établir que les époux [W] ont sollicité un prêt qui correspond

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d734a4e15bf2fe4fa3e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 5] Ch.

Source officielle