CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
627b55c376c5d9057df80121
10 mai 2022
HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier :Madame TRICHOT-BURTE (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire
627b55c376c5d9057df80127
Chambre 1-2
65b35b7a1d7564000872dbe8
25 janvier 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-philippe COLJE Me Lise TRUPHEME Décision déférée à la Cour : Ordonnance d'incident
15e Chambre A
60354f5672c138784c30ed49
13 mai 2016
AU FOND DU 13 MAI 2016 N° 2016/437 Rôle N° 16/02948 SA BNP PARIBAS SUISSE C/ [C] [V] [D] SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : Me Lise TRUPHEME
8e Chambre C
603681e5575dd92527699e9e
15 octobre 2015
Chambre C ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 532 Rôle N° 13/00378 SCI 3A C/ SA BNP PARIBAS FORTIS Grosse délivrée le : à :ERMENEUX TRUPHEME
Chambre Prud'homale
643a427dd83dbd04f5fb298c
13 avril 2023
d'ANGERS ET : Monsieur [Z] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - HERON - BOUTARD - SIMON, avocat au barreau du MANS substitué par Me Clara TRONCHET
643a427dd83dbd04f5fb2992
NANTES ET : Monsieur [Z] [U] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - HERON - BOUTARD - SIMON, avocat au barreau du MANS substitué par Me Clara TRONCHET
Chambre 1-9
68fb978511af6ba0065f42e1
23 octobre 2025
Adresse 1] assigné à jour fixe le 15 Janvier 2025 à personne habilitée représentée et assistée par Me Violaine CREZE de la SELARLU CREZE, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Lise TRUPHEME
Cour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba6
22 mai 2003
. - 3 - Un autre témoin, Dominique TRUCHOT avait vu partir la moto du café et déclarait que Thierry X... était monté à l'arrière ; il n'avait rien remarqué d'anormal dans sa façon de conduire par le
Chambre sociale
6789f3bbc2a5bdff9702ff84
16 janvier 2025
Les lésions initiales directement imputables à l'accident du 2 juillet 2019 consistent en une fissure transfixiante du tendon du supra épineux et du trochiter de l'épaule droite.
615e0e32c25a97f0381f5340
14 novembre 2014
14 NOVEMBRE 2014 N°2014/737 Rôle N° 12/23421 [B] [Z] C/ Société CAPCA Grosse délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Lise TRUPHEME
Pôle 1 - Chambre 2
6162a738f901d4f689722e0c
13 juin 2013
Cour : Jugement du 17 Octobre 2012 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2011020898 DEMANDERESSE AU CONTREDIT SARL ATOME ASSOCIES Sis [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la ASS TREHET
Juge des référés
ORCA_24LY03619_20251020
20 octobre 2025
Procédure devant la cour I- Par une requête enregistrée le 24 décembre 2024 sous le n° 24LY03619 et un mémoire complémentaire enregistré le 11 mars 2025, Mme A..., représentée par Me Massin-Trachez,
C.E.S.E.D.A.
69e07845cdc6046d4769bc82
15 avril 2026
Il précise que les différents documents de procédure ont été notifiés à l'intéressé, par truchement d'un interprète en langue arabe, de sorte qu'il n'existe aucun grief.
CHAMBRE 1 SECTION 1
6a1a76c9cdc6046d47750936
28 mai 2026
Après l'avoir, par le truchement de leur conseil, mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception du 21 février 2022 de leur restituer la somme de 6 834,18 euros correspondant à la totalité
Avis
CADA:20226397
24 novembre 2022
communication des documents suivants pour chacun des deux contrats de délégation de service public portant respectivement sur l'exploitation et l'entretien des parcs de stationnement « Lobau » et « Madeleine Tronchet
Chambre 3-4
5fd91f7115b9b2bc491c5195
4 juin 2020
Portalis DBVB-V-B7B-BBAH2 [B], [S], [C] [Q] [X], [N], [O] [Y] épouse [Q] C/ SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me LEDER Me TRUPHEME
6036b9ba2cdca65a1bc583cf
10 septembre 2015
FOND DU 10 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/ 482 Rôle N° 13/07156 CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE C/ [N] [I] Grosse délivrée le : à :TRUPHEME
630ef9b5223d7c4f137052f8
30 août 2022
631834c70876004f131a5fe7
6 septembre 2022
comparaitre à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président :Mme BUCHSER-MARTIN Siégeant en conseiller rapporteur Greffier :Madame TRICHOT-BURTE
Page 9 sur 33