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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés Premier Président
660f950da40f8b0008cb77bd
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de l'année 2013, Monsieur [Z] [O] s'est porté acquéreur d'une exploitation de production de céréales de 95 ha en fermage, puis en 2015, d'une exploitation de vaches laitières, l'ensemble ayant
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00741_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 avril 2023, la SARL PRD, représentée par Me Vassas, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du 13 février 2023 ; 2°) d’annuler
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02919_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Par un mémoire enregistré le 14 avril 2025 au greffe du tribunal administratif de Poitiers, réceptionné à la cour administrative d’appel le 24 avril 2025, la Sarl Le 430, représentée par Me Vacher, a sollicité
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf6
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Attendu que si avant son mariage Monsieur X... a effectivement reçu en donation de ses parents un « entrain de ferme » consistant notamment en 10 porcelets, 5 vaches et 1 cheval, le tout pour une valeur
Source officielleChambre de la Proximité
642fb7bccece1704f5747a4d
6 avril 2023
6 avril 2023
Mme [W] précise avoir vu depuis plusieurs années Mme [A] donner à manger aux vaches, veaux et taurillons, manipuler les vaches d'un herbage à l'autre à l'aide d'une bétaillère, manipuler le tracteur pour
Source officielleETRANGERS
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17 juillet 2023
17 juillet 2023
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01225 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VACG N° de Minute : 1236 Ordonnance du lundi 17 juillet 2023 République Française Au
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61635156a2ead9ed860b6f73
9 mars 2011
9 mars 2011
apport à titre pur et simple et sans charge à l'EARL [Z] des biens immobiliers suivants : - un ensemble de bâtiments agricoles sis à [Adresse 2], comprenant: . un bâtiment à usage de stabulation vaches
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26a
12 juin 2008
12 juin 2008
sein de la ferme paternelle comme l'ensemble des jeunes femmes issues du monde agricole jusqu'à leur mariage et ce quotidiennement à des activités réservées aux femmes c'est à dire à la traite des vaches
Source officielle4eme Chambre Section 1
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23 octobre 2020
23 octobre 2020
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT *** APPELANT Monsieur [F] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Géraud VACARIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90923
22 juillet 2013
22 juillet 2013
cour : 21 Mars 2013 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SARL NTD ONE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis 5 rue du Docteur Ginieys-Anse Vata
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02942_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
métropole Tours Métropole Val de Loire et confiée à un expert en pollution par l'amiante des bâtiments, aux fins de déterminer la présence d'amiante dans le secteur des puits de captage d'eau de l'Ile aux Vaches
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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26 avril 2022
26 avril 2022
Entre 2006 et 2011, le GAEC DES TROIS VILLES était équipé d'un robot de traite de marque [R], pour un troupeau à l'époque composé de 80 vaches laitières.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
virements sur la période du 31 juillet 2004 au 31 décembre 2007, qu'elle démontre par ailleurs avoir pris en charge le financement intégral du logement familial en apportant à la SCI le Paradis des vaches
Source officielle3ème chambre
686df880bdbdd86396f39025
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il ajoute que le commissaire de justice s'est fait accompagner de vachers pour identifier les bêtes et que les documents déclaratifs produits par la partie adverse ne peuvent contredire les constatations
Source officielle1ère chambre civile B
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10 mars 2020
10 mars 2020
La SCI Filiz produit plusieurs attestations établissant que cette limite correspond à l'emplacement d'une barrière à vaches composée de piquets de bois et de fils de fer tendus. - M.
Source officielleCour d'Appel
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25 mai 2016
25 mai 2016
sous contrôle judiciaire avec interdiction de se rendre sur les parcelles jusqu'au 28. 01. 2014, et qu'elle a par ailleurs déclaré au cours de la procédure pénale que c'était lui qui « s'occupait des vaches
Source officielleJuge des référés
DCA_25DA00307_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
n'avait pas entendu faire application du principe de réciprocité ; - le projet se situe à moins de 100 m d'un bâtiment annexe à l'élevage qui sert au stockage et au broyage d'aliments à destination des vaches
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1a7
21 avril 2009
21 avril 2009
représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me PEUCHOT, avocat INTIMEE : SA ELECTROLIUM représentée par ses dirigeants légaux Route de Etangs 01240 SAINT PAUL DE VARAX
Source officielle1ère Chambre
659cf2e50b6b43000800d8a9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[V] est exploitant agricole d'un élevage de vaches laitières et de cultures sur la commune de [Localité 3]. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b36a
28 février 2008
28 février 2008
mère sur les parcelles de terre données en fermage, observe la présence de deux parcelles cadastrées AE 009 et AE 01121 commune de Doazon, et constate sur une des parcelles la présence de plusieurs vaches
Source officiellePage 9 sur 41