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Trois ans plus tard, en janvier 1992, le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE HOTEL DE L'ISLE constatait des désordres (moisissures du revêtement mural et du mur mitoyen, absence de ventilation

Le décret n°87-712 du 26 aout 1987 relatif aux réparations locatives inclut l'entretien des "conduits de ventilation".

Comme l'a retenu à juste titre le premier juge, il s'avère que compte tenu de la nature du système de ventilation installé, il n'existe pas de grilles d'entrée d'air sur les menuiseries en façade, les

leur soit imputable et prétendent que le plombier de Monsieur [H] [H] a constaté que cette ventilation était devenue trop bruyante du fait de sa défectuosité et ne constituait pas un véritable bloc de

Enfin s'agissant des travaux de ventilation, la cour relève que la bailleresse a fait procéder à l'ouverture de ventilation côté terrasse, à l'exécution d'une cour anglaise en maçonnerie avec grille, pose

TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour Maître Christine C..., agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL EURO AMENAGEMENT VRD ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES

En avril et mai 2002, la société HADEN DRYSYS a passé deux commandes à la société CBI INDUSTRIE, portant sur des ventilateurs industriels destinés à équiper des étuves et des refroidisseurs, pour des montants

La Vmc a été installée dans les pièces humides le 14 juin 2019 et des grilles de ventilation l'ont été dans les pièces sèches.

utilisés par Mme [N] [V] ni par ses enfants [I] et [B] [V], - ordonner la liquidation de l'astreinte, - désigner un expert pour se faire communiquer les charges de 2003 à 2008 et la méthode de ventilation

que les travaux de remise en état de la gaine ou colonne de ventilation ont été réalisés par Madame W...

Les visites de Monsieur [B] ayant laissé apparaître que la chaufferie de l'hôtel était surchauffée en raison d'une ventilation insuffisante et la question de savoir si la société Rive Gauche Hôtel n'empiétait

Enfin l'appelante fait état de la non-conformité de la ventilation aux règles sanitaires.

L'entreprise de maçonnerie Domingues a établi un devis de nettoyage et consolidation de la voûte, d'élargissement des ventilations existantes sur cours et de création d'une nouvelle ventilation sur jardin

Constitution dans les motifs et le dispositif d'une décision du Conseil constitutionnel ; - au regard des travaux préparatoires de la loi n° 61-1463 du 26 décembre 1961 et d'une consultation du doyen Vedel

Concernant l'avis du 11 avril 2008, la communauté de communes a donné un avis favorable avec les réserves suivantes : 'ventilation primaire à repérer, ventillation secondaire à terminer ; il manque 15

Selon l'expert judiciaire, l'inconfort des désordres a eu comme élément déclencheur les dalles Rockfon et une ventilation mécanique des locaux non règlementaire.

Elle explique que le conduit de ventilation était prévu et qu'elle l'a payé sans que l'architecte signale l'inachèvement de cet ouvrage lors de la réception.

A titre très subsidiaire, elle invoque la faute du Dr [V] ayant consisté à ne pas utiliser le système SEGA de ventilation locale.

Pour statuer en ce sens, le premier juge a retenu que l'indécence du logement était établie seulement concernant l'absence de ventilation et de chauffage et le défaut d'étanchéité.