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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e627
21 septembre 2011
21 septembre 2011
* * * Du mariage entre Monsieur Cyrille Y... et Madame Juliana X...sont nés trois enfants : - Andrew, né le 13 décembre 1995, - Joris, né le 19 décembre 1998, - Vincent, né le 14 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fab
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Vincent X... au paiement de la somme de 5 697 euros sous réserve des majorations de retard restant à courir jusqu'à complet paiement et d'une indemnité de procédure de 700 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f218
7 mars 2012
7 mars 2012
RG N : 12/ 00033 AFFAIRE : Jean-Vincent X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de64676b73dd81b971d2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2024179 Monsieur [G] [U] [W] [R], représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb6
11 avril 2011
11 avril 2011
Vincent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9351f
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Vincent Y... par jugement du 30 novembre 1998. Le passif s'élève à 1 206 795 euros, hors frais.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ae6
23 mars 2017
23 mars 2017
Ordonnance n° 28 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00028 --------------------------- Vincent Christophe X..., Jeanine Y...
Source officielle1re Chambre B
615e0e07c25a97f0381f5185
27 février 2014
27 février 2014
Ils relèvent que M°[B] n'était pas partie au bail mais la SCI Bellet Clos Saint Vincent.
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb749b
4 avril 2024
4 avril 2024
Le 13 septembre 2021, l'association Saint-Vincent de Paul de l'Hérault a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9280f
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Vincent Z... C/ Me Myriam X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee8c
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Angélique Y... s'interroge dans ses conclusions du 17 juin 2011, sur la sincérité de Vincent X... dans la présentation de sa situation financière.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb49
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Vincent X...et Nathalie A...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Baptiste né le 6 octobre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e97
10 janvier 2018
10 janvier 2018
SERREAU, Julien A..., Huissiers de Justice associés à TOURS en date du 20 novembre 2017 D'UNE PART II - Monsieur Vincent X... [...]
Source officielleChambre Civile
642d14b9cb8fa004f57da2b9
3 avril 2023
3 avril 2023
FAITS ET PROCEDURE L'EARL Vincent Grégoire exploite des vignes aux fins de production de vin.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89091
6 mars 2007
6 mars 2007
DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS, (Article L 422-1 du Code des Assurances) géré par le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages FGAO dont le siège est 64, rue Defrance 94300-VINCENNES
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89094
6 mars 2007
6 mars 2007
TERRORISTES ET D'AUTRES INFRACTIONS, Article L 422-1 du Code des Assurances, géré par le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages FGAO, dont le siège social est 64, Rue Defrance 94300-VINCENNES
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78a
11 septembre 2007
11 septembre 2007
GARANTIE CONTRE LES ACCIDENTS DE CIRCULATION ET DE CHASSE en vertu de la loi no 2003-706 du 1er août 2003 de sécurité financière, en son article 81 dont le siège social est sis 64 rue Defrance 94300 VINCENNES
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89df8
22 janvier 2008
22 janvier 2008
D'AUTRES INFRACTIONS (Article L 42-1 du Code des Assurances) géré par le FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DES DOMMAGES avec le sigle FGAO, dont le siège social est 64 Rue Defrance 94080 VINCENNES
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a397
11 mars 2008
11 mars 2008
INTIME FONDS DE GARANTIES DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISTES ET D'AUTRES INFRACTIONS - Article L422-1 du code des assurances, géré par le FGAO, dont le siège social est 64, rue Defrance 94300 VINCENNES
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5ff
25 mars 2008
25 mars 2008
GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS, géré par le fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages FGAO , dont le siège social est 64, rue Defrance 94300 VINCENNES
Source officiellePage 9 sur 984
GAUGLER, Vincent, Charles
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