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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
64a9000503029105dbedc34e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[G] [D] un moteur Yamaha de 200 ch, numéro de série 60L0601885, déclaré comme ayant 600 heures de fonctionnement, pour une somme de 3 500 euros. M. [N] confiait son moteur à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63b67798a853827c9026d25f
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[F] a été engagé par la société Patrick Pons Diffusion dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée en date du 20 août 1999, pour exercer les fonctions de responsable du magasin Yamaha situé
Source officielle10e Chambre
61629871201c88caf8c4e19c
17 juillet 2013
17 juillet 2013
[H] seulement, identifier les véhicules concernés par le carambolage au nombre de 3, la Yamaha de M. [Q] assurée auprès de la société AMV, la Renault de M.
Source officielleChambre civile section B
6970c29acdc6046d471b5b57
20 janvier 2026
20 janvier 2026
RHONE ALPES AUVERGNE, dont le siège social est [Adresse 6]), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, représentées par Me Yamina
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6785fda3e1c1941b1ee98099
13 janvier 2025
13 janvier 2025
le 05/11/1973 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 4] psychiatrie et neurosciences site [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Yamina
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6549e317bc1a528318e0977f
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Localité 3] Représenté par UDAF 06 (Curateur) en vertu d'un pouvoir spécial Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 5] psychiatrie et neurosciences site [8] comparant en personne, assisté de Me Yamina
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85657
1 février 2001
1 février 2001
Monsieur Y... et de Madame X... pendant la période légale de conception entre le 19 octobre 1984 et le 22 février 1985 Attendu que Madame X... verse aux débats : [* une attestation deMademoiselle Yamina
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e292
16 juin 2011
16 juin 2011
représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Yamina SADEK, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12647 du 21/ 12/ 2010
Source officielle12e chambre
6032377c1f06e96de6c126c7
27 mars 2018
27 mars 2018
Ce bail a été conclu à destination d'achat, vente et réparations de tous types de véhicules (garage à l'enseigne Yamaha), pour une durée de 9 années devant expirer le 6 janvier 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933ff
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Florian X..., assuré auprès de la compagnie Assurances du Crédit Mutuel (ACM), a percuté un scooter Yamaha conduit par Fabrice Y... assuré auprès de la GMF.
Source officielle4e chambre civile
68709fd3f0cfe7ae188feaa8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
exerçant sous le nom l'Enseigne BAYA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée à l'instance et à l'audience par Me Yamina
Source officielle1ère chambre
66878cf905d6f7f678d49338
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[D] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Georges Pomies Richaud de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud Avocats Associés, avocat au barreau de Nimes Représentant : Me Yamina
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f267
13 mars 2012
13 mars 2012
Béatrice 1 Home cinéma YAMAHA AV 3103 produit livré par le fournisseur ETS LEGER LE 27/ 01/ 09 PDV : 399. 00 €- payé : 299. 00 €- remise 25 % D'autres exemples relevés concernant des clients et certains
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
65321b089e4ea48318f5ae2b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[C], et une motocyclette « lourde » de marque Yamaha, désignée comme étant le véhicule B, pilotée par M. [X].
Source officielle1ère Chambre
6864c20431953a33f9365ead
1 juillet 2025
1 juillet 2025
des équipements nécessaires casque, bottes, tenues, lunettes et accessoires voir listing annexe 2 (la partie protection restera à la charge du pilote) - fournira au pilote sportswear aux couleurs Yamaha
Source officielle10e Chambre
616282447a007b88ee1567bc
18 septembre 2013
18 septembre 2013
circulation était très dense ; pour des raisons indéterminées, les deux véhicules se sont percutés à hauteur du numéro 301 provoquant la chute des deux pilotes ; au moment de la chute, le véhicule Yamaha
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b3
1 septembre 2011
1 septembre 2011
représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Yamina SADEK, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 11781 du 23/
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60324daa7fe3a1837cf44f34
5 mars 2018
5 mars 2018
. ******** Le 7 juin 2013, [L] [E], né le [Date naissance 1] 1980 et alors âgé de 32 ans, qui pilotait sa motocyclette de marque Yamaha, assurée auprès de la société EURODOMMAGES, intervenant pour
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed2d
18 janvier 2012
18 janvier 2012
UNION TUNISIENNE DES BANQUES (UTB) 19, Rue des Pyramides 75001 PARIS représentée par Me Yamina BELAJOUZA, avocate au barreau de PARIS, A 708 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00753_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
B, représenté par Me Yamaova, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 février 2024 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officiellePage 9 sur 12