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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92be5
10 décembre 2015
Par ordonnance en date du 2 octobre 2009, le juge des référés a désigné M Yann B... en qualité d'expert aux fins notamment d'indiquer si la partie basse du terrain incluse dans le lot de Monsieur Z...
6253cdbcbd3db21cbdd944f4
28 mars 2019
Représentants : -Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS - Me Stéphane CONTANT, avocat au barreau d'ANGERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : SA
6253cc82bd3db21cbdd9052d
8 avril 2013
APPELANT Monsieur Yann X... ... 97012 SAINT-BARTHELEMY Représenté par Me SAINT-CLEMENT substituant Me Ioana ANDRE (TOQUE 57) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE AUTONOME DE RETRAITE
Chambre Premier Président
63d0d64381a7b805de12b798
18 janvier 2023
ORDONNANCE N° 3 DOSSIER N° RG 22/00051 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FIEH-16 SARL TCA ASSURANCES c/ SELARL [M] YANG-TING, ès qualité de mandataire liquidateur de la SAS AGENCE BLEUE NUIT
1ère Chambre
627ca88c4781dc057dee7cbc
10 mai 2022
SOCIÉTÉ ACHATS ET REVENTES DE BILLETERIES N° SIRET : 529 172 025 40 rue des Blancs Manteaux 75004 PARIS ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau
Chambre Sociale
6566e3ee18106f8318baa02c
7 juillet 2023
Yann BOUCHARE, Président de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.
1re chambre sociale
627ca81f4781dc057dee7aa8
11 mai 2022
avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me SEVENIER, avocat au barreau de Montpellier (plaidant) INTIME : Monsieur [S] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Yann
Rétention Administrative
6312ef122e6a8e4f13ca6267
11 août 2022
APPELANT Monsieur [Y] [W] né le 14 avril 1990 à [Localité 2] (TUNISIE) (99) de nationalité Tunisienne Comparant en personne, assisté de Me Yann LE DANTEC avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis
627b551776c5d9057df7ffa8
APPELANT Monsieur [F] [T] né le 09 janvier 1988 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité tunisienne Non comparant représenté par Me Yann CHARAMNAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office
Pôle 1 - Chambre 2
61626ba0e62f7c490f224f21
24 octobre 2013
RCS de Paris sous le n°B 479 560 955, ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Ayant pour avocat Me Yann
6253c842bd3db21cbdd84bc1
22 janvier 1998
entendait s'opposer à leur restitution en raison d'un litige qui l'opposait à Mr DE Y... au sujet d'une gazinière ; Considérant qu'ainsi, la société C.P.E. n'exerçant pas la possession dont elle se prévaut
627b551676c5d9057df7ff9c
APPELANT Monsieur [I] [G] né le 20 février 1992 à [Localité 2] de nationalité algérienne comparant en personne, assisté de Me Yann CHARAMNAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis
680331a9168408c19df97e63
11 avril 2025
Assisté de Maître Yann CHARAMNAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
18e Chambre B
6033bda8892e8a70b47d32cf
7 avril 2017
AU FOND DU 07 AVRIL 2017 N° 2017/307 Rôle N° 16/13303 LA POSTE C/ [T] [G] Grosse délivrée le : 12 avril 2017 à :Me Alexis MANCILLA Me Yann
Chambre 3-4
67ef73364fc2fb864ebd1d06
3 avril 2025
Rôle N° RG 21/04620 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHGC2 [Y] [R] C/ [E] [F] S.A.S. [5] Copie exécutoire délivrée le : 3 Avril 2025 à : Me Romain CHERFILS Me Yann
Chambre sociale
645dde47d1cd71d0f8286f84
27 avril 2023
Clôture : 7 Novembre 2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2022 en audience publique, devant Yann
1ère ch. civile
627ca8b24781dc057dee7d4b
Les prestations de services destinées aux résidents devaient être assurées jusqu'au 31 décembre 2017 par la société Osiriservices.
2ème Chambre
64a50cf0b8594705dbfccc2d
4 juillet 2023
APPELANTE : ETABLISSEMENT PUBLIC DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 10] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau
4eme Chambre Section 1
653ca6d183c9498318209ebc
27 octobre 2023
[Z] YANG-TING Association AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée Le 27/10/2023 à : Me Gaëlle BURGUY
Chambre commerciale
62849050498a54057d102e56
17 mai 2022
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : SNC LE CADUCEE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Yann
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