Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
6901af40748a422ad953cb75
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DIJON RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 28 OCTOBRE 2025 N° 2025 - 42 N° RG 25/00024 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GWDW DEMANDEUR : Monsieur [P] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Yannick
Source officielleChambre des Urgences
642e75a48b510604f5bc1d40
5 avril 2023
5 avril 2023
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick
Source officielleChambre des Urgences
6618cf157935f50008be4415
3 avril 2024
3 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Michel Louis BLANC, président de chambre, magistrat rapporteur qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller
Source officielle1ère Chambre
67ee19636cff766e94e38992
1 avril 2025
1 avril 2025
GAY, avocat au barreau de JURA Monsieur [L] [Y] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 8], de nationalité française, agriculteur, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Yannick GAY, avocat
Source officielleCh. civile et commerciale
696b31d6cdc6046d479dd83e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
15 JANVIER 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 2024002224 Tribunal de commerce de Rouen du 16 décembre 2024 APPELANTE : SCI BRADAL [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée par Me Yannick
Source officielle1ère ch. civile
6971ca50cdc6046d473523a1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
] 363 500 661 [Adresse 44] [Localité 22] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Guillaume LEMAS, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-8
62c67babca9bf263790305ed
6 juillet 2022
6 juillet 2022
322 N° RG 19/12155 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEVI7 [P] [K] [J] [N] épouse [K] C/ SA COFIDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
653b59ed502b828318c4e724
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de ROUEN substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMES : Me [O] [B] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
653b59ee502b828318c4e72c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ROUEN substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMEES : Me [B] [F] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
653b59ef502b828318c4e734
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de ROUEN substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMEES : Me [D] [N] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Yannick
Source officielleChambre Sociale
653b59f1502b828318c4e746
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ROUEN substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMEES : Me [Z] [X] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Yannick
Source officielle1ère ch. civile
660e431e0740db0008fa9655
3 avril 2024
3 avril 2024
Par contre, ne seront pas retenus les postes prévus en cas de détérioration possible du volet roulant et des embellissements autour de la porte-fenêtre qui, d'une part, recouvrent un risque de préjudice
Source officielleChambre sociale 4-2
6a210723cdc6046d47087574
3 juin 2026
3 juin 2026
Une vigilance particulière doit être apportée lorsque le télétravail est porté à 100 % du temps de travail sur une très longue période. 7.3.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fdc
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Gérard G... ... 34410 SERIGNAN Madame Amanda H..., venant aux droits de de son père Serge H..., décédé ... 66000 PERPIGNAN Monsieur Philippe I... ... 34410 SERIGNAN Monsieur Yannick
Source officielle1ère ch. civile
62736b02a58162057dac68f9
4 mai 2022
4 mai 2022
DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/03001 Tribunal judiciaire d'Evreux du 23 juillet 2021 APPELANTE : Sca NORIAP RCS d'Amiens 330 189 028 22 boulevard Michel Strogoff 80440 BOVES représentée par Me Yannick
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb7f
17 avril 2024
17 avril 2024
COHEN-TRUMER, avocat au barreau de Paris, substitué par Me MARTIN-MENARD, avocat au barreau du Havre INTIMEE : SELAFA MJA RCS de Paris 440 672 509 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Yannick
Source officielle4ème Chambre
6528dfd2aaebb88318fda897
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Dans le cadre de la rénovation de ce bâtiment, la société Cadudal Automobiles a confié la maîtrise d''uvre des travaux à la société Yannick Le Nezet.
Source officielleChambre des Urgences
653a06b3d0451e8318d0eaa7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
et quatre portes vitrées en pin, deux fauteuils capitonnés tissu rouge, un meuble bois peint motif chinois quatre portes, un meuble support téléviseur façon merisier deux portes quatre tiroirs, un bahut
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85924
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Yannick GUGUEN ès qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la SA ABS ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du treize
Source officielleChambre commerciale 3-1
6690c7780d808eb34e455828
11 juillet 2024
11 juillet 2024
énergie, en conséquence de débouter la société Yack énergie de l'intégralité de ses demandes dont elle a saisi la cour par la voie du déféré et de condamner la société Yack énergie aux dépens.
Source officiellePage 9 sur 36