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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre des Urgences
64a66070bbd03a05db9652f4
5 juillet 2023
5 juillet 2023
date du 21 décembre 2022 ' Ordonnance de clôture du 9 mai 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 7 juin 2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd1
30 avril 2002
30 avril 2002
C/ GROUPE AZUR ASSURANCES IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE Yannick GUGUEN ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société des transports MOREL
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae86
12 décembre 2007
12 décembre 2007
************************ RG : 07 / 00069- RG No : 07 / 00312 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LAON en date du 08 décembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS ET INTIMES Monsieur Yannick
Source officielleChambre 1-8
6312eefc2e6a8e4f13ca617c
3 août 2022
3 août 2022
GARAGE ROUX 06 prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié es qualité au siège social Représentée par Me Yannick HENTZIEN, membre de la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN, avocat
Source officielleChambre des déférés
6710aa60be64d7e51024508a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
HOTEL DE FRANCE-[Localité 2], inscrite au RCS de TOURS sous le n° 451 960 249, agissant par l'intermédiaire de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Philippe OTTAVY de
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d60
5 mars 2002
5 mars 2002
ARRET DU 05 MARS 2002 N.G ----------------------- 00/01597 ----------------------- CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS CGEA BORDEAUX C/ Christian X..., Yannick GUGUEN ès qualités de commissaire à l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b99
16 octobre 2006
16 octobre 2006
C/Me Yannick Y..., membre de la SCP Y...-STUTZ, mandataire judiciaire ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7eb
19 mars 2012
19 mars 2012
Yannick X... conseiller de Mlle Z... devait écrire au gérant de la société dès le 22 septembre 2008 pour attirer son attention sur l'irrégularité de la procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b7
26 février 2015
26 février 2015
Yannick A..., affirme que la société Deco Rosine avait renoncé à sa commission en contrepartie de l'exécution de l'ensemble des travaux de décoration qui incombaient à celle-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863cb
21 août 2002
21 août 2002
JORIANE, Maître Yannick GUGUEN RG N : 01/01336 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt et un Août deux mille deux, par Monsieur FOURCHERAUD, Président de
Source officielleCour d'Appel
écennale du constructeur, dirigéc/André X
6253c8c8bd3db21cbdd86442
24 février 2003
24 février 2003
Maître Yannick GUGUEN AXA ASSURANCES RG N : 01/01246 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Février deux mille trois, par Jean-Louis BRIGNOL, Président
Source officielleCour d'Appel
écennale du constructeur, dirigéc/André D
6253cb31bd3db21cbdd8d0f1
24 février 2003
24 février 2003
Maître Yannick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9368f
3 novembre 2016
3 novembre 2016
C/ Me Yannick Z... pris en sa qualité de liquidateur de la Société EUROPE PAVAGE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6e
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Yaniss Y... M. Rayane Y... C/ M. Abdelhafid Y...
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d314f
4 avril 2025
4 avril 2025
ROUSSILLON Banque coopérative au capital de 370.000.000' ayant son siège social [Adresse 3] Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°383 451 26 7 agissant poursuites et diligences de son représentant légal
Source officielle4e chambre civile
65b364ad1d7564000872dff1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Représenté par Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : SA Crédit Industriel et Commercial représentée en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre Sociale
653b59ed502b828318c4e728
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de ROUEN substituée par Me David VERDIER, avocat au barreau de l'EURE INTIMEES : Me [O] [R] Mandataire liquidateur de la STE MAES & PEINTURE [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a5
3 septembre 2002
3 septembre 2002
Yannick Y...
Source officielleChambre des déférés
63d22a7f9b3c8605deec1f53
25 janvier 2023
25 janvier 2023
n° Portalis DBVN-V-B7F-GOLS, minute n° 61/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération SA LA VINICOLE DE TOURAINE, prise en la personne de son représentant légal
Source officielle1ère Chambre
65321a309e4ea48318f5aa14
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LA TRUITE A L'OMBRE Rep légal : M.
Source officiellePage 9 sur 51