Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c70
10 novembre 2003
10 novembre 2003
Poursuivant en conséquence la réformation du chef de la décision ayant déclaré les droits de propriétés sur les parcelles 2191 et 2193, elle conclut au rejet des demandes incidentes formées par les dames
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938df
16 janvier 2017
16 janvier 2017
Il explique que les plats qu'il a livrés à son ami A...ne provenait pas de la boucherie de son employeur, mais avaient été préparés par une dame B.... **** Motifs de la décision : Sur la demande
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01876_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2023, Mme B D demande à la Cour d'annuler la décision du 3ème trimestre 2022/2023 par laquelle le directeur du collège Notre-Dame
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895eb
19 juin 2007
19 juin 2007
né le 02 Octobre 1982 à BLOIS, LOIR ET CHER (041) Fils de Y...William et de X...Florence Saisonnier Marié deux enfants De nationalité française Déjà condamné demeurant ...37700 LA VILLE AUX DAMES
Source officielle1ère chambre civile B
634f959ab5afe5adfff28ab2
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[P] à la SCI Damel : M.
Source officielleChambre des Terres
644e0602e4a3a8d0f81ac435
27 avril 2023
27 avril 2023
serait décédée au district de TIAREI le 13 décembre 1918, sans postérité. 5-2°-dame [NL] a [XU] propriétaire à [Localité 27], née à PARE en 1836 et décédée à PAPEETE le 03 décembre 1918.
Source officielleRéférés Civils
64ae4b37a1775905dba3bd07
11 juillet 2023
11 juillet 2023
LA DAME INDIGO Société SYLVESTRE LEBRETON SARL Société SELARL MJO SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 15] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f101
22 février 2012
22 février 2012
C/ CENTRE EDUCATIF ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE NOTRE DAME DE LA ROCHE, représentée par son Directeur d'Etablissement Mr Y...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01089_20260205
5 février 2026
5 février 2026
réparation des préjudices qu’elle a subis, en raison du mouvement des « gilets jaunes », sur la période du 17 novembre 2018 au 22 juin 2019 au niveau des gares de péage des communes de Fontaine-Notre-Dame
Source officielleSociale B salle 2
63a2b0014486ef05df3024e2
21 octobre 2022
21 octobre 2022
barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/02/21/013502 du 06/01/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE : SAS LE BONHEUR DES DAMES
Source officielleChambre 1-9
6708bffb445a086e2bcedab5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 10 OCTOBRE 2024 N° 2024/ 505 Rôle N° RG 24/01645 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMRTL SCI NOTRE DAME C/ S.A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162cc2ffea1086acdbe41b2
25 juillet 2012
25 juillet 2012
continuant sa tâche après la fermeture de l'agence, soit au contraire en la commençant avant l'ouverture de celle-ci ; que ce procédé ne saurait être qualifié de souplesse et que d'ailleurs ladite dame
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89352
18 septembre 2007
18 septembre 2007
No 06 / 03308 AFFAIRE : Association loi 1901 OGEC NOTRE DAME DU GRANDCHAMP C / Marie-Anne Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e7
25 avril 2013
25 avril 2013
NOUMEA Saisine de la cour : 23 Août 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SCI CEFAB, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social : 30 route de la Baie des Dames-BP
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01707_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
décision du 10 mai 2021 par laquelle le directeur du transport aérien du ministère des transports a modifié le cahier des charges de la concession des aéroports de Nantes, Saint-Nazaire Montoir et Notre-Dame
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL01339_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Procédure contentieuse antérieure : Les organismes de gestion de l’enseignement catholique Les Anges Gardiens, Les Jonquilles La Salle, Notre Dame de Bonne Nouvelle, Saint François d’Assise, Saint François
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03245_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Fédération varoise de la libre pensée a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la décision implicite du maire de Cogolin refusant de déplacer une statue de la Vierge Marie située chemin Notre-Dame-des-Anges
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00043_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
B... pour les désordres affectant les murs de soutènement de la déchetterie de Vanault-lès-Dames.
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bb3
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Depuis je n'ai pas revu cette dame. Je précise que pendant les dernières vacances, mon père ne s'est pas occupé de nous : il nous a envoyés chez notre frère sans explications particulières.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa85
26 juin 2007
26 juin 2007
Greffier lors des débats : Madame Radegonde DAMOUR. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Juin 2007.
Source officiellePage 9 sur 98