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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
662b43cefe2545000831495e
25 avril 2024
25 avril 2024
costale gauche, soit une nouvelle lésion apparue près d'un mois après l'accident, - le médecin généraliste qui a mentionné cette fracture n'a pas pu s'en rendre compte lui-même mais a dû être établie
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583d4ad0d5ee7d7e5bc8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Sur questions il a estimé qu'il y avait un lien entre cette fracture et le syndrome d'Arnold dont il souffre.
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357697
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Mme [C] [S] a subi de nombreuses fractures.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d092
25 mars 2009
25 mars 2009
Attendu que l'expert n'a relevé aucune erreur ou négligence pouvant être imputée aux différents médecins ayant pu prendre en charge Mme Huguette X... pour le traitement de sa fracture contrairement aux
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63538897513cb5adff94379f
21 octobre 2022
21 octobre 2022
chauffeur est descendu du camion pour contrôler les feux », « en marchant à proximité du camion s'est tordu la cheville » ; que le certificat médical initial établi le 12 août 2016 constatait une « fracture
Source officielleChambre 4-8
643e350283146e04f531eae6
14 avril 2023
14 avril 2023
L'appelant expose que ses lésions initiales étaient une fracture du scaphoïde droit et une fracture de la base de P2 du premier orteil gauche, et qu'une erreur s'est glissée ensuite dans certains documents
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b68c38f76f783033f9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[J] [K], M [H] [Z] subissait une fracture du tiers inférieur de l'humérus. M. [J] [K] a établi le même jour une déclaration adressée à son assureur la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871b9
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Hospitalisé le lendemain à la POLYCLINIQUE DU GRAND SUD, Monsieur X... subissait une ostéosynthèse de la fracture par une plaque de compression à 8 trous.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89104
27 mars 2007
27 mars 2007
de la jambe d'au moins 4 à 5 jours et une fracture du coude extrêmement récente, de telles lésions survenant lors de mouvements de torsion brutale ou de traction violente infligée aux membres.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d7
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Hospitalisé le lendemain à la POLYCLINIQUE DU GRAND SUD, Monsieur X... subissait une ostéosynthèse de la fracture par une plaque de compression à 8 trous.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00090_20240209
9 février 2024
9 février 2024
La fracture n'a été mise en évidence qu'à la suite d'une IRM pratiquée le 19 octobre 2016, qui a décelé une fracture de la grosse tubérosité du calcanéum gauche, un scanner réalisé le lendemain ayant confirmé
Source officielleChambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f6732
5 avril 2024
5 avril 2024
Le certificat médical initial daté du 22 janvier 2020, délivré par le centre hospitalier d'[Localité 5], précise : « contusion à la main droite (fracture d'il y a 2 mois) ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee17799
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Le certificat médical final a fait état d'une « fracture de hanche droite avec pose de prothèse totale ».
Source officielleChambre 4-8
6524e9f801887783183995f7
6 octobre 2023
6 octobre 2023
EXPOSE DU LITIGE Mme [S] [T] a été victime d'un accident du travail le 26 octobre 2018 à la suite duquel a été constaté, par certificat médical du même jour, une 'fracture poignet droit'.
Source officiellePremier Président
644b63d5c51457d0f882de66
20 avril 2023
20 avril 2023
Ce médecin ajoute que « on note une symptomatologie délirante à bas bruit et elle ne saisit pas l'intérêt de ne pas prendre appui sur sa jambe fracturée ».
Source officielleChambre 1-3
66878c9605d6f7f678d48e48
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il a été diagnostiqué sur sa personne une fracture déplacée de la malléole de la cheville gauche et une tuméfaction des parties molles.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00596_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Mme B A, née le 22 septembre 1994, a été victime d'une fracture du cubitus du bras droit le 26 mai 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bf1
10 décembre 2015
10 décembre 2015
lieu de l'accident : réserve épicerie circonstances détaillées : en soulevant du gros conditionnement il s'est retourné le poignet droit siège des lésions : poignet droit nature des lésions : fracture
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03758_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il résulte de l'instruction et notamment des deux rapports d'expertise que la fracture dont a été victime M.
Source officielle1ère Chambre civile
6808778253f7b81e1a5eb05f
22 avril 2025
22 avril 2025
sus-prothétique') - le docteur [H] n'a commis aucune faute (l'expert indiquant qu'il 'n'y a eu aucune faute technique' et que la fracture est en rapport avec 'un aléa thérapeutique'.
Source officiellePage 9 sur 213