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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
68cb9365cec9e28b92f668c1
9 juillet 2025
Vu le recours formé par : Madame [N] [L] (Non comparante) Deux adresses : [Adresse 3] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 6] Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre
63bd0ef50ab73d7c90739f51
9 janvier 2023
Vu le recours formé par : Monsieur [I] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Non Comparant, Non représenté Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS
Chambre 4-8
6524e9f801887783183995f1
6 octobre 2023
ce que la cour puisse apprécier le mérite de son recours alors qu'il n'existe aucun, moyen d'ordre public, susceptible d'être relevé d'office à l'encontre du jugement entrepris.
Chambre civile 1-8
65a240e37ca18b0008e5842a
12 janvier 2024
d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [B] [G] [Adresse 1] [Localité 5] APPELANTE - non comparante, non représentée **************** S.A.
Recours Hospitalisation
6a11352bcdc6046d47a5f5f6
22 mai 2026
, non comparant DÉBATS : A l'audience publique du 20 Mai 2026 devant P.
5e Chambre
653b5a0d502b828318c4e7d2
26 octobre 2023
Monsieur [D] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparant en personne APPELANT **************** [3] [Adresse 2] [Adresse 2] Non comparante, ni représentée Dispensée de comparaître
1re chambre 3e section
63b91b0cb63d827c909cadb8
6 janvier 2023
[O] comparaît assisté de son conseil qui demande la confirmation du jugement entrepris en rappelant qu'ils étaient les seuls à se présenter à l'audience du 11 mars 2022, que le conseil de Mme [E] a été
Pôle 4 - Chambre 9 - B
696a2e26cdc6046d4784c1e8
15 janvier 2026
[29] [Adresse 22] [Localité 5] non comparante FLOA Chez [19] [Adresse 23] [Localité 4] non comparante SIP [Localité 25] [Adresse 3] [Localité 10] non comparante [18] SERVICE RECOUVREMENT
Surendettement
626b817cd1fb03057d9a51de
28 avril 2022
Le jugement a été notifié à M. [B] [U] par courrier recommandé présenté le 12 juillet 2021 et avec avis de réception retourné avec la mention « pli avisé non réclamé».
4ème Chambre Section 3
6a0fe649cdc6046d47875b3b
21 mai 2026
forcée dirigée à son encontre aux fins de déclaration de jugement commun.
Ch 1-6 Surendettement
6961eb68cdc6046d47d0408d
9 janvier 2026
La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [G] [I] [Adresse 2] [Localité 10] APPELANTE - non comparante, non représentée ****************
Chambre 4 SB
62c7c9b5cb8dca058e3e79ea
7 juillet 2022
non représentée INTIMEE : [7] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure
Se. référés
69fad495cdc6046d47c01084
5 mai 2026
[Q] [P] Prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante, ayant pour avocat Me Jean andré ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, absent lors des débats du 28
ETRANGERS
69ddcff5cdc6046d472aa21a
12 avril 2026
[K] dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Laurence BERTHIER, présidente de chambre
3ème chambre
65b0c1c68d0ccf000877e7e7
23 janvier 2024
[X] à l'égard de Mme [D] puisque le juge de première instance n'a jamais été saisi de ce chef de demande, ' juger que la demande présentée par M.
64e4524d2fd198d969c01289
21 août 2023
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Clotilde VANHOVE, conseillère
62678d4d189ce3057d201c6f
24 avril 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Sandrine PROVENSAL, Conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance
6318348c0876004f131a5ee3
5 septembre 2022
[S] [G] n'a pas été présenté devant le premier juge en raison de son transfert entre le centre de rétention de [Localité 1] et celui de [Localité 3] en raison de sa positivité à un test Covid 19.
Cour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897e4
5 décembre 2006
Mohamed, demeurant :..., comparant, non assisté, E... Marie, demeurant :..., comparante, non assistée.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af8a1775905dba3bbe6
4 juillet 2023
DU PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2023 APPELANTE : [V] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante, non représentée
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