CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
69d889c7cdc6046d47ba84a0
9 avril 2026
Ensuite, dans aucune des attestations et factures d'entretien du système de chauffage des époux [Z] produites en première instance et en appel, il n'est question de leur chaudière et de son raccordement
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02550_20221110
10 novembre 2022
L'EURL Axe Energies a pour activité la conception, la vente, l'installation et l'entretien d'appareils de climatisation et de chauffage.
Chambre 3 A
6965fe5dcdc6046d471d3715
12 janvier 2026
S'agissant du chauffage et de l'eau chaude, le rapport mentionne que la chaudière fonctionne correctement et que la locataire dispose de l'eau chaude et du chauffage et l'appelante ne prouve pas qu'elle
1ere Chambre Section 1
651e53c8a81daa831884f6f9
3 octobre 2023
[H] et Mme [R], consommateurs et, d'autre part la société Hbc, professionnelle, consiste en la vente et l'installation, accessoire, de plusieurs biens meubles.
7ème Ch Prud'homale
63d37ae5d1bc2605de4b4c11
26 janvier 2023
[V] [K], Condamne la SA Compagnie de Chauffage Climatisation et Cryo à payer à M.
4ème chambre
DCA_20PA02576_20230414
14 avril 2023
Sur les frais de l'instance : 21.
Chambre 1-4
671b35252edfb0b58c05e931
24 octobre 2024
La SA AXIMA CONCEPT a été attributaire du lot n°21 « Chauffage-Ventilation-Climatisation-désenfumage » pour un montant global de 1.460.315,34 euros.
Chambre 1-3
6438f1c8a942a604f5e9319f
13 avril 2023
, menuiserie bois, pour un montant initial de 282 837,65 euros HT porté à la somme de 315 845,08 euros HT avec travaux complémentaires.
Chambre 1-2
6618cef77935f50008be3fd7
11 avril 2024
[M] et Mme [T] aux depens de l'instance. Concernant l'exception de nullité de l'assignation, soulevée par M.
Chambre du Surendettement
668e2575fcf93851fdd6486d
9 juillet 2024
Cette dernière dette résulte d'une condamnation prononcée le 24 novembre 2017 par le tribunal de grande instance de Saint Nazaire. M.
Pôle 5 - Chambre 3
65aa2991a34ad10008581ba9
18 janvier 2024
Surabondamment, il ressort du rapport de vérification des installations électriques, établi le 9 février 2018, par la société Elecsir que les installations électriques ne sont pas conformes à la réglementation
Pôle 4 - Chambre 9 - A
69e1ce7bcdc6046d47897e67
16 avril 2026
Elles ajoutent que la violation manifeste et caractérisée, par la société [Adresse 4], de la réglementation instaurée pour protéger le consommateur ne pouvait échapper à la banque.
Chambre Sociale-Section 3
696a38bacdc6046d4785dcf2
15 janvier 2026
taille ou traçage et voies, préposé entretien piles hydrauliques, chef d'équipe installateur taille et chauffeur convoyeur courrier.
2EME PROTECTION SOCIALE
680b1d9d2c124f4fd8d671fe
24 avril 2025
La cour relève que l'objet du litige est en l'espèce indivisible, puisqu'il porte sur l'ensemble de la décision de première instance qui est mentionnée et référencée.
Cour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9224e
9 avril 2015
le siège social est 25 rue Charpentier-87100 LIMOGES représentée par Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTES d'un jugement rendu le 17 OCTOBRE 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Chambre civile
6879d85365b5a3ab8ca54e35
17 juillet 2025
L'installation photovoltaïque a fait l'objet d'un raccordement au réseau ENEDIS le 12 mai 2021.
Pôle 4 - Chambre 1
69e31452cdc6046d47a7a39c
17 avril 2026
* Isolation thermique des lieux, chauffage électrique. * L'ensemble des plafonds sera peint en blanc, y compris les lambris.
6253ca1dbd3db21cbdd8a15c
22 janvier 2008
Par jugement du 28 février 2007, le tribunal d'instance, après avoir joint les instances, a notamment : -mis hors de cause MM Paul et Henri Z... -condamné solidairement les époux A... à payer à M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01830_20231123
23 novembre 2023
Par ailleurs, ce contrat, qui ne fait pas état d'une prorogation du terme du bail initial, a été conclu pour une durée de 9 ans et 6 mois courant du 1er juillet 2014 au 31 décembre 2023, et prévoit un
Chambre 1-7
6438f1d3a942a604f5e931dc
Madame [E] demandait au tribunal de lui allouer le bénéfice de son exploit introductif d'instance.
Page 90 sur 351
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.