LA SOCIETE CONGOLAISE D'ELECTRIFICATION ET DE CANALISATION - SOCECA - Inscrite au RCCM sous le n° CG.BZV.

L'assuré présente des états interférents (syndrome du canal carpien bilatéral et syndrome du canal ulnaire bilatéral) il n'existe plus d'exposition professionnelle depuis le 22/03/2019 (l'assuré étant

Tous ces désordres (canalisations brisées, écrasées, regards non obturés, engorgement des réseaux par des matériaux de chantier) sont consécutifs à un mauvais phasage des travaux.

SNC a procédé au dépôt d'un certain nombre de marques, en particulier : HIPPO, HIPPOPOTAMUS, CANAL HIPPO, HIPPOTEL, HIPPO CITRO N, HIPPO CLUB.

S'agissant en revanche de la dépose demandée de la devanture pour permettre l'accès à la canalisation de descente d'eau pluviale masquée par cette devanture, elle n'a pas été réalisée dans le délai d'un

Le syndicat revendique une servitude de passage et de canalisations de deux mètres de large sur la parcelle MT [Cadastre 3] située dans le prolongement de la parcelle MT [Cadastre 8].

Et aux termes de l’article R. 421-4 du même code : « Sont également dispensés de toute formalité au titre du présent code, en raison de leur nature, les canalisations, lignes ou câbles, lorsqu'ils sont

Le classement litigieux participe ainsi, dans le respect du parti d'aménagement retenu par les auteurs du PLU, à la préservation du corridor écologique constitué autour du canal.

Par ses dernières écritures notifiées le 02 avril 2025, la CPAM du Cantal a demandé en substance la confirmation du jugement.

A... et, par un second arrêté du même jour, l’a affecté au collège de Canala. M.

les bois l'Abbé aux Bruyères, réservant à la commune la possibilité d'utiliser et de débroussailler le chemin communal inaliénable et d'assurer les travaux de maintenance ou de renforcement de la canalisation

Par lettre du 17 mai 2011, Mme X... a signalé à la SAUR une consommation anormale d'eau provenant d'une fuite de la canalisation alimentant un robinet extérieur, précisant toutefois qu'elle avait neutralisé

La Caisse primaire d'assurance maladie a reconnu l'origine professionnelle de la maladie de Mme [D] (syndrome du canal carpien droit).

Canal carpien à droite + kyste synovial poignet droit + tendinopathie poignet droit'. Le certificat médical initial, établi le 13 janvier 2020, fait état de 'S.

[E] [H] de procéder ou de faire procéder aux travaux de drainage et /ou de canalisation et/ou d'évacuation des eaux stagnantes ou circulant sur son terrain et ce sous astreinte de 250 euros par jour de

gauche en lien avec la maladie professionnelle du 31 octobre 2017, dès lors que ses séquelles sont déjà en partie indemnisées dans le cadre d'une maladie professionnelle du 10 janvier 2017 concernant le canal

Elle expose que le bailleur n'a effectué aucun travaux sur les canalisations malgré ses relances.

[L] du cabinet Dauchez, que la canalisation alimentant en eau l'appartement de M.

Il a en effet retenu que l'assurée, âgé de 51 ans, avait présenté un lumbago aigu déclaré en accident du travail, sur un état lombaire antérieur dégénératif caractérisé par un canal lombaire étroit traité

[U], salarié de la société [5], selon certificat médical du 15 janvier 2021, soit un canal carpien bilatéral prédominant cliniquement à gauche.