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6 655 résultats pour « Escande-Ruffio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

662b43c8fe254500083148fe

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de type P3, élevée d'un étage sur simple rez-de-chaussée, d'une surface habitable de 55,48 m², comprenant : entrée séjour cuisine, wc, dégagement, deux chambres, une salle de bain, penderie sous l'escalier

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c8fe25450008314904

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

maison de type P3 élevée d'un étage sur simple rez-de-chaussée, d'une surface habitable de 58,26 m2 comprenant : entrée, séjour cuisine, dégagement, deux chambres, une salle de bains, penderie sous l'escalier

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a443bcdc6046d478761fe

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

sollicitant habituellement le membre supérieur et ses articulations pour passer l'aspirateur et le balai, nettoyer les sols avec la serpillière, sanitaire et poussière, y compris en hauteur, nettoyage des escalier

Source officielle
CA

ETRANGERS

670a118bf178dc2492b0fcf2

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Parallèlement, dans le cadre d'une instance pénale ayant fait l'objet d'une information judiciaire à Toulouse, sous le n° 4/22/34, donc ouverte en 2022, pour vol par ruse, effraction ou escalade, il a

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e1836fac7141b7e90d

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

avait fait toute sa carrière professionnelle dans la société [6] (entre 1960 et 1997 selon les déclarations de celui-ci), et que son travail a consisté à faire des coffrages pour des poteaux, des escaliers

Source officielle
CA

1ere Chambre

66878cd605d6f7f678d4913a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DBVM-V-B7G-LTLS C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6719e4e95857dd64cbdaa462

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

ordonnance du 21 juin 2021, - dit qu'il y a lieu de compléter et d'étendre la mission aux désordres et non conformités suivants : la non conformité de l'appareil de climatisation, l'absence de rampe d'escalier

Source officielle
CA

4ème Chambre

65a0f701383a880008fd08ad

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

studio, la création d'une extension sans mur extérieur, l'existence d'une gaine technique apparente soumise aux conditions météorologiques et créant une servitude non consentie, le positionnement des escaliers

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a1a7111cdc6046d477426e2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Concernant l'escalier': L'enduit ciment se craquelle sur les premières marches de l'escalier. Concernant le sous-sol': Une oxydation des pattes de fixations métalliques de la porte de garage.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6032490ce26bd87eff62d36c

Appel

7 mars 2018

7 mars 2018

couloir dont il s'agit, 'au remboursement des charges d'eau versées depuis le 27 octobre 2003, 'au paiement des frais de remplacement de la moquette effectué suite aux travaux entrepris dans la cage d'escalier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6034e624b51b8410d87bb79a

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

poursuite de l'exploitation du parc, émis le 11 juillet 2011 a visé (annexe à la pièce 2) diverses anomalies dont l'absence de désenfumage, l'absence d'équipement d'alarme, l'absence d'encloisonnement de l'escalier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

60373e30735be21caf507abf

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

Le studio mitoyen, accessible par un autre escalier, était loué à Mme [K]. Celle-ci ayant donné congé, la SCI, représentée par M. [T] [X], a autorisé M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01472_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

constater l'augmentation du prix de location au m² ne prend pas en compte les surfaces des parties communes ; - les plans fournis permettent de constater que les murs porteurs, les ouvertures et l'escalier

Source officielle
CA

10e Chambre

616246d1af0a1de0eb1b6614

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

[V] aurait violé l'une des règles du jeu, étant observé qu'il n'est pas établi qu'il courrait au moment de l'accident et qu'aucune interdiction de courir n'était imposée, hors les escaliers.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61624d6aed30a8f5617382f3

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

2007 entre la société civile immobilière du [Adresse 2] et la société Boulangerie [Adresse 2] pour des locaux situés deuxième boutique à gauche de l'entrée de l'immeuble, avec arrière-boutique et escalier

Source officielle
CA

11e Chambre A

61624d6ced30a8f561738302

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

à payer à Madame [O] la somme de 3 424,12 € à titre de dommages-intérêts, considérant que celui-ci a méconnu son obligation d'entretien des parties communes, l'arrêté municipal concernant la cage d'escalier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61630e4cda3e3d306603672f

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

création d'une salle d'examen de vue, qui est une nécessité au regard de la nature-même de l'activité, ni l'utilisation de la cave, jusqu'à présent inexploitée, ni les travaux exécutés (pose d'un escalier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163de16e9a173d6d859cbe9

Appel

3 décembre 2009

3 décembre 2009

continuent d'occuper le cabinet de toilette ainsi qu'il résulte des constats de Maître [N] [F] des 15 janvier et 19 septembre 2008, - que la verrière est encore occupée par Monsieur et Madame [T] et que l'escalier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b970

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Les attestations produites par Marcel X... mentionnent un escalier donnant sur le courtillage le long de la voie publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c477

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Michaël C..., membre d'un club d'escalade, pratique l'escalade sportive au niveau 8A, équivalent à un niveau championnat de France.

Source officielle

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