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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
662b43c8fe254500083148fe
25 avril 2024
de type P3, élevée d'un étage sur simple rez-de-chaussée, d'une surface habitable de 55,48 m², comprenant : entrée séjour cuisine, wc, dégagement, deux chambres, une salle de bain, penderie sous l'escalier
662b43c8fe25450008314904
maison de type P3 élevée d'un étage sur simple rez-de-chaussée, d'une surface habitable de 58,26 m2 comprenant : entrée, séjour cuisine, dégagement, deux chambres, une salle de bains, penderie sous l'escalier
Ch.sociale-protec.sociale
696a443bcdc6046d478761fe
15 janvier 2026
sollicitant habituellement le membre supérieur et ses articulations pour passer l'aspirateur et le balai, nettoyer les sols avec la serpillière, sanitaire et poussière, y compris en hauteur, nettoyage des escalier
ETRANGERS
670a118bf178dc2492b0fcf2
10 octobre 2024
Parallèlement, dans le cadre d'une instance pénale ayant fait l'objet d'une information judiciaire à Toulouse, sous le n° 4/22/34, donc ouverte en 2022, pour vol par ruse, effraction ou escalade, il a
Ch.secu-fiva-cdas
6700d6e1836fac7141b7e90d
4 octobre 2024
avait fait toute sa carrière professionnelle dans la société [6] (entre 1960 et 1997 selon les déclarations de celui-ci), et que son travail a consisté à faire des coffrages pour des poteaux, des escaliers
1ere Chambre
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2 juillet 2024
DBVM-V-B7G-LTLS C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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23 octobre 2024
ordonnance du 21 juin 2021, - dit qu'il y a lieu de compléter et d'étendre la mission aux désordres et non conformités suivants : la non conformité de l'appareil de climatisation, l'absence de rampe d'escalier
4ème Chambre
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11 janvier 2024
studio, la création d'une extension sans mur extérieur, l'existence d'une gaine technique apparente soumise aux conditions météorologiques et créant une servitude non consentie, le positionnement des escaliers
Chambre-1 civile et com.
6a1a7111cdc6046d477426e2
29 mai 2026
Concernant l'escalier': L'enduit ciment se craquelle sur les premières marches de l'escalier. Concernant le sous-sol': Une oxydation des pattes de fixations métalliques de la porte de garage.
Pôle 4 - Chambre 2
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7 mars 2018
couloir dont il s'agit, 'au remboursement des charges d'eau versées depuis le 27 octobre 2003, 'au paiement des frais de remplacement de la moquette effectué suite aux travaux entrepris dans la cage d'escalier
Pôle 4 - Chambre 5
6034e624b51b8410d87bb79a
7 septembre 2016
poursuite de l'exploitation du parc, émis le 11 juillet 2011 a visé (annexe à la pièce 2) diverses anomalies dont l'absence de désenfumage, l'absence d'équipement d'alarme, l'absence d'encloisonnement de l'escalier
Pôle 4 - Chambre 4
60373e30735be21caf507abf
12 mai 2015
Le studio mitoyen, accessible par un autre escalier, était loué à Mme [K]. Celle-ci ayant donné congé, la SCI, représentée par M. [T] [X], a autorisé M.
3ème Chambre
DCA_22VE01472_20241121
21 novembre 2024
constater l'augmentation du prix de location au m² ne prend pas en compte les surfaces des parties communes ; - les plans fournis permettent de constater que les murs porteurs, les ouvertures et l'escalier
10e Chambre
616246d1af0a1de0eb1b6614
16 janvier 2014
[V] aurait violé l'une des règles du jeu, étant observé qu'il n'est pas établi qu'il courrait au moment de l'accident et qu'aucune interdiction de courir n'était imposée, hors les escaliers.
Pôle 5 - Chambre 4
61624d6aed30a8f5617382f3
28 mai 2014
2007 entre la société civile immobilière du [Adresse 2] et la société Boulangerie [Adresse 2] pour des locaux situés deuxième boutique à gauche de l'entrée de l'immeuble, avec arrière-boutique et escalier
11e Chambre A
61624d6ced30a8f561738302
11 mars 2014
à payer à Madame [O] la somme de 3 424,12 € à titre de dommages-intérêts, considérant que celui-ci a méconnu son obligation d'entretien des parties communes, l'arrêté municipal concernant la cage d'escalier
CHAMBRE 2 SECTION 2
61630e4cda3e3d306603672f
19 janvier 2012
création d'une salle d'examen de vue, qui est une nécessité au regard de la nature-même de l'activité, ni l'utilisation de la cave, jusqu'à présent inexploitée, ni les travaux exécutés (pose d'un escalier
Pôle 4 - Chambre 8
6163de16e9a173d6d859cbe9
3 décembre 2009
continuent d'occuper le cabinet de toilette ainsi qu'il résulte des constats de Maître [N] [F] des 15 janvier et 19 septembre 2008, - que la verrière est encore occupée par Monsieur et Madame [T] et que l'escalier
Cour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b970
25 mars 2008
Les attestations produites par Marcel X... mentionnent un escalier donnant sur le courtillage le long de la voie publique.
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
Michaël C..., membre d'un club d'escalade, pratique l'escalade sportive au niveau 8A, équivalent à un niveau championnat de France.
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