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76 646 résultats pour « difficultes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre pôle social

6690c7720d808eb34e4557f4

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

La cour considère que les difficultés de l'enfant, incluant difficultés de compréhension des consignes, besoin de reformulation, difficultés à transférer, à généraliser, à passer à l'écrit, besoin de répétition

Source officielle
CA

Chambre sociale

669a01a8bf9da27f384b0e34

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

J'ai pu constater que Mme [I] était accompagnée et assistée par les autres salariés et dirigeants du club à qui elle pouvait se confier en cas de difficulté dans son travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecef

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

père durant la totalité des périodes du droit de visite et d'hébergement ne doit pas être mise au crédit de la thèse soutenue par Madame Z... selon laquelle les relations père/ enfants sont « très difficiles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f674

Appel

22 février 2012

22 février 2012

réengagé sans que le poste lui ait été proposé ; Considérant que l'employeur soutient que la lettre de licenciement est dûment motivée, que le poste du salarié a été réellement supprimé, que les difficultés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc00

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Les enfants restaient toujours en difficultés notamment du fait de l'attitude de M. Z... à leur égard.

Source officielle
CA

11e chambre

62c7cb6acb8dca058e3e80f1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

En premier lieu, le salarié critiquait les difficultés d'accès à son poste de travail et la dégradation de ses conditions de travail.

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

6901af40748a422ad953cb13

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La société Bail Actea ne répond pas non plus aux difficultés alléguées par le salarié concernant la deconnexion technique de son poste qu'elle aurait dû vérifier.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10552bf9fd47c90a13674

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Dès lors qu'elle doit être aidée totalement ou partiellement, ou surveillée dans leur accomplissement, ou ne les assure qu'avec les plus grandes difficultés, le taux de 80% est atteint.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64379dc89477fe04f5cc646c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

»  Outre cette insubordination manifeste inadmissible, il est depuis particulièrement difficile, voire impossible, de travailler en équipe avec vous.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64af98f7049d5c05db173199

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Après des difficultés, M. 

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6620b8c2bd6a8f00086ab8b1

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Ils précisent produire, à la différence de la première instance, les justificatifs de leur situation financière difficile et de leur bonne foi et sollicitent en conséquence l'octroi de délais de paiement

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

688c4f3829d40d57a3e5532b

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Elle ajoute que le coût du transport des vins est élevé et qu'il lui est très difficile de stocker le vin dans l'attente de la décision, les coûts de stockage externes étant également élevés, ce dont elle

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

659cf0a10b6b43000800d79c

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Dans un jugement en assistance éducative en date du 27 octobre 2022, le juge des enfants du tribunal judiciaire de Limoges fait état des difficultés éducatives de Madame [B] laquelle est en grande difficulté

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0ff3cacdc6046d478992e3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[H] est difficilement contrôlable, que les poussées restent imprévisibles et a retenu un taux d'incapacité compris entre 50 et 79 %, sans restriction substantielle et durable d'accès à l'emploi.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a113592cdc6046d47a60814

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

En février 2021, il était noté un bon état général avec une légère toux et une marche toujours difficile avec deux béquilles.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

602f0d6ac3399f73ccc3691f

Appel

18 février 2021

18 février 2021

Il relève que les courriers de l'inspection du travail restent flous, n'indiquent aucune difficulté spécifique à ESA, que les constats cliniques allégués ne sont pas détaillés et qu'ils ne citent ni le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdaba5209ca9b4ba5d5eba0

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

[T] [I] qui décrit en détail l'activité qui a été confiée au salarié dans le centre d'accueil, et notamment ses fonctions d'accueil au sein d'un quartier difficile pour lesquelles il a reçu la formation

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00783_20250326

Admin. Appel

26 mars 2025

26 mars 2025

De même, le rapport du Bureau européen en matière d'asile de 2020 auquel le requérant se réfère ne permet pas d'établir, eu égard à son caractère général concernant les difficultés d'accessibilité aux

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01159_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

causés à un tiers dès lors que ces dommages résentent un caractère grave et s écial ; - son restaurant a subi des gênes en lien avec ce chantier, caractérisées ar une moindre visibilité, des difficultés

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163724a1cf28a447224dfb3

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Il fait valoir qu'il n'avait rencontré aucune difficulté avec son employeur jusqu'à son retour après un arrêt de cinq semaines du fait de son accident et que sa situation s'était alors détériorée.

Source officielle

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