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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557f4
9 juillet 2024
La cour considère que les difficultés de l'enfant, incluant difficultés de compréhension des consignes, besoin de reformulation, difficultés à transférer, à généraliser, à passer à l'écrit, besoin de répétition
Chambre sociale
669a01a8bf9da27f384b0e34
18 juillet 2024
J'ai pu constater que Mme [I] était accompagnée et assistée par les autres salariés et dirigeants du club à qui elle pouvait se confier en cas de difficulté dans son travail.
Cour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecef
21 novembre 2011
père durant la totalité des périodes du droit de visite et d'hébergement ne doit pas être mise au crédit de la thèse soutenue par Madame Z... selon laquelle les relations père/ enfants sont « très difficiles
6253cc2fbd3db21cbdd8f674
22 février 2012
réengagé sans que le poste lui ait été proposé ; Considérant que l'employeur soutient que la lettre de licenciement est dûment motivée, que le poste du salarié a été réellement supprimé, que les difficultés
6253cc51bd3db21cbdd8fc00
5 octobre 2012
Les enfants restaient toujours en difficultés notamment du fait de l'attitude de M. Z... à leur égard.
11e chambre
62c7cb6acb8dca058e3e80f1
7 juillet 2022
En premier lieu, le salarié critiquait les difficultés d'accès à son poste de travail et la dégradation de ses conditions de travail.
Sociale B salle 1
6901af40748a422ad953cb13
24 octobre 2025
La société Bail Actea ne répond pas non plus aux difficultés alléguées par le salarié concernant la deconnexion technique de son poste qu'elle aurait dû vérifier.
2EME PROTECTION SOCIALE
63c10552bf9fd47c90a13674
12 janvier 2023
Dès lors qu'elle doit être aidée totalement ou partiellement, ou surveillée dans leur accomplissement, ou ne les assure qu'avec les plus grandes difficultés, le taux de 80% est atteint.
1re chambre sociale
64379dc89477fe04f5cc646c
12 avril 2023
» Outre cette insubordination manifeste inadmissible, il est depuis particulièrement difficile, voire impossible, de travailler en équipe avec vous.
Pôle 5 - Chambre 8
64af98f7049d5c05db173199
12 juillet 2023
Après des difficultés, M.
Chambre 3 A
6620b8c2bd6a8f00086ab8b1
15 avril 2024
Ils précisent produire, à la différence de la première instance, les justificatifs de leur situation financière difficile et de leur bonne foi et sollicitent en conséquence l'octroi de délais de paiement
CHAMBRE DES REFERES
688c4f3829d40d57a3e5532b
31 juillet 2025
Elle ajoute que le coût du transport des vins est élevé et qu'il lui est très difficile de stocker le vin dans l'attente de la décision, les coûts de stockage externes étant également élevés, ce dont elle
C.E.S.E.D.A.
659cf0a10b6b43000800d79c
8 janvier 2024
Dans un jugement en assistance éducative en date du 27 octobre 2022, le juge des enfants du tribunal judiciaire de Limoges fait état des difficultés éducatives de Madame [B] laquelle est en grande difficulté
Ch.sociale-protec.sociale
6a0ff3cacdc6046d478992e3
21 mai 2026
[H] est difficilement contrôlable, que les poussées restent imprévisibles et a retenu un taux d'incapacité compris entre 50 et 79 %, sans restriction substantielle et durable d'accès à l'emploi.
Chambre Sociale
6a113592cdc6046d47a60814
22 mai 2026
En février 2021, il était noté un bon état général avec une légère toux et une marche toujours difficile avec deux béquilles.
Pôle 5 - Chambre 9
602f0d6ac3399f73ccc3691f
18 février 2021
Il relève que les courriers de l'inspection du travail restent flous, n'indiquent aucune difficulté spécifique à ESA, que les constats cliniques allégués ne sont pas détaillés et qu'ils ne citent ni le
Pôle 6 - Chambre 4
5fdaba5209ca9b4ba5d5eba0
29 mai 2019
[T] [I] qui décrit en détail l'activité qui a été confiée au salarié dans le centre d'accueil, et notamment ses fonctions d'accueil au sein d'un quartier difficile pour lesquelles il a reçu la formation
3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00783_20250326
26 mars 2025
De même, le rapport du Bureau européen en matière d'asile de 2020 auquel le requérant se réfère ne permet pas d'établir, eu égard à son caractère général concernant les difficultés d'accessibilité aux
5ème chambre
DCA_23VE01159_20251009
9 octobre 2025
causés à un tiers dès lors que ces dommages résentent un caractère grave et s écial ; - son restaurant a subi des gênes en lien avec ce chantier, caractérisées ar une moindre visibilité, des difficultés
6163724a1cf28a447224dfb3
12 janvier 2011
Il fait valoir qu'il n'avait rencontré aucune difficulté avec son employeur jusqu'à son retour après un arrêt de cinq semaines du fait de son accident et que sa situation s'était alors détériorée.
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