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2 318 résultats pour « légumes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb5f98efd1f53d939ec889

Appel

18 mars 2019

18 mars 2019

prévoit des restrictions pour sauvegarder la concurrence entre les importateurs, mais également afin que les importateurs exerçant véritablement une activité commerciale sur le marché des fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898ae

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Chez Flunch les légumes sont à volonté. On va fluncher ! On va fluncher ! On va fluncher !

Source officielle
CA

Chambre sociale

61609a3e54c6ec55cf7100ca

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

les ordres donnés, ayant un caractère rebelle à toute forme d'autorité, donnant comme seul exemple une anecdote, ainsi qu'il la qualifie, datée du printemps 2009, Monsieur [B] [W] ayant planté des légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9af

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

(négoce fruits et légumes) qui indique avoir "rencontré Monsieur X... Patrick à son bureau à maintes reprises et a toujours été disponible et présent au bureau de 7h à 19 h30", celle de Gregory A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de83

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Je lui réponds fruits et légumes, boucherie, marée... Il me répond que Mr D... n'est pas responsable de ses rayons et qu'il sera amené à en faire ultérieurement.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL00743_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

relevé l'administration, ces sociétés avaient principalement une activité agricole (la société J exerce une activité viticole et arboricole ; la société I déclare une activité de commerce de fruits et légumes

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a0ff9e1cdc6046d478a51e9

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

* * * * EXPOSE DU LITIGE La société M [O], qui a une activité de négoce, d'import-export, de commissionnaire, de courtage, de prestataire logistique et d'entreposage de fruits et légumes,

Source officielle
CA

Chambre des Terres

644e05fae4a3a8d0f81ac41e

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Aux termes du testament, il est constitué 10 lots sur la propriété de [Localité 70], Monsieur [WP] [FV] père «donne et lègue pour en jouir et disposer en toute propriété à compter du jour de mon décès»

Source officielle
CA

Chambre des Terres

6631db39a91469000847ab28

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Mme [G] [FM] ajoutait qu'elle entendait joindre sa possession à celle de son auteur [BW] [JO] qui lui avait légué par testament du 26 janvier 1972 le lot 4 des dites terres pour une superficie de 1290

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68e892f6f271a402af33b77d

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce repas peut être composé de fruits et légumes, qu'ils soient ou non directement consommables. (...) ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c10994bf9fd47c90a13d06

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il y rappelait notamment qu'il fallait finir une boîte avant d'en ouvrir une autre et y déplorait de devoir jeter trop de légumes chaque mois.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6438f2b1a942a604f5e935dd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

laquelle ont souscrit moins de 0,5% des utilisateurs, - la vente d'un guide de l'alimentation saine, destiné à aider les consommateurs à manger équilibré, - la vente d'un calendrier des fruits et légumes

Source officielle
CA

17e chambre

64bb735f0d42fcd969e7cf77

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

activités (Théâtre, les heures supplémentaires et de renforcement chez des professeurs des enfants') ; chauffeur pour assurer les différents déplacements de Mme [B] (shopping, les courses, le marché de légumes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7ff01612d969df000a

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

et périmés : En application de l'article R3262-5 du code du travail, ' Les titres-restaurant ne peuvent être utilisés en paiement d'un repas à un restaurateur ou à un détaillant en fruits et légumes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64f17f3392dd7fd9692bbd54

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Les relations contractuelles des parties étaient soumises à la convention collective du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69cdf81ecdc6046d47d15681

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle applique la convention collective nationale du commerce de détail de fruits, légumes, épicerie, produits laitiers.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94fdb787c4000862f6d5

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Z] selon ses envies oblige les jeunes a gouter les aliments ex la soupe, les légumes. (') N'étant plus dans sa fonction d'éducatrice sportive avec un public adapté elle perd rapidement son sang froid

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f603f8ebd7282443856776

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[X] profitait sans limite de tout l'outillage de jardin et d'une partie des fruits et légumes du jardin. Les attestations produites par M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aea66129746fdd69c15

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[N], au réassortiment du rayon fruits et légumes au cours de la journée et le soir, à la réception des commandes épicerie (3 ou 4 palettes) et liquide (3 ou 4 palettes) le mardi matin, des rayons frais

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65aa30d5009f81000890dd02

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il ressort encore du compte rendu la présence de produits décongelés puis recongelés, et de nourriture inconsommable dans la réserve de fruits et légumes.

Source officielle

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