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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f34f
26 mars 2012
26 mars 2012
C/ Alexandra Y... Marie-Hélène Z... SARL FILIMMO syndicat des copropriétaires du... à PAU Isabelle A... Michel B... Philippe C... Claude D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e0d
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Alexandre A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bb0000
31 mai 2018
31 mai 2018
En mars 2011, le groupe LOGISTA adoptait un projet stratégique 'ERP' pour la filière grossiste, consistant dans une gestion intégrée et centralisée au niveau européen, concernant au premier chef la filiale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6031e5f71a05a81f68fabbcf
8 juin 2018
8 juin 2018
Alexandre X... de tous ces autres chefs de demande. - DEBOUTE Casino Servic es de sa demande reconventionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7c8
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 10/02350 AFFAIRE : Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f415
28 mars 2012
28 mars 2012
né le 15 Novembre 1951 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Gisèle FILIPPI-TAFANELLI, avocat au barreau de BASTIA Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63b7cd196b63637c907b7c5d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
IT-CE [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f34b
19 mai 2010
19 mai 2010
, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean G... ... 20240 GHISONACCIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c86
19 novembre 2001
19 novembre 2001
ET LE COMMERCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Parc San Lozaro Avenue Napoléon III 20000 AJACCIO représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Jean FILIPPI
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8816b
6 juin 2006
6 juin 2006
Un troisième associé de la société DEF-VO Monsieur C... appartient au groupe DEF qui est filiale de la société Coflec dont Monsieur A... est le président directeur général.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c7ca8bcb8dca058e3e7c91
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[Z] de ses demandes, fins et conclusions, - Déboute Filieris de sa demande in limine litis, - Déboute Filieris du surplus de ses demandes reconventionnelles, - Condamne M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64c8a0dfdfabddd9699e0004
28 juillet 2023
28 juillet 2023
FIGARO SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Alexandre LIMBOUR
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01078_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
C... et Me Cassuto représentant la société Avenir Télécom et Me Alexandre Bonetto. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697db1d5cdc6046d475d3aef
28 janvier 2026
28 janvier 2026
STELLANTIS renonce à exciper de toute compensation entre sa créance et les créances dues par ses filiales.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / René Denis X..., Marie X... épouse Y..., Marie Catherine Z... épouse X..., Marie Antoinette X..., Marcelle X... épouse A..., Monique X... épouse B..., Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43e1fe25450008314a6a
25 avril 2024
25 avril 2024
Le 21 février 2015, la filiale Centthor a licencié M. [L] de ses fonctions de directeur général salarié du fait de son insuffisance professionnelle.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c7ca8bcb8dca058e3e7c93
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[L] de ses demandes, fins et conclusions, - Déboute Filieris de sa demande in limine litis, - Déboute Filieris du surplus de ses demandes reconventionnelles, - Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e82
24 janvier 2000
24 janvier 2000
Monsieur Claude ROSELLO, Madame Brigitte BURDEAU, GREFFIER : Madame Catherine DELALANDRE-QUETIER, DÉBATS : A l'audience publique du 13 Décembre 1999 ARRÊT : - prononcé publiquement par Monsieur Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-3
65b36f8f8c0355000835f857
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Fin 2014, la société Blueindy, filiale américaine de Bluecarsharing, a été créée. Le 17 mars 2015, M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60354aa462662173f0009402
17 mai 2016
17 mai 2016
[Localité 3] Représenté par Me Orly REZLAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0764 INTIMES L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre
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