EUROVIA MEDIRERRANEE Société ABEILLE IARD ET SANTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier PEISSE Me Sébastien GUENOT Me Alain-David POTHET Me Grégory KERKERIAN M e

[B] [Y] Représenté et assisté par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [X] [K] épouse [Y] Représentée et assistée par Me Alain-david POTHET de la SELAS

CALYPSO Représentant : Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Aix-en-Provence, le 12 Janvier 2026 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le président

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Laure ATIAS Me Maud DAVAL-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Arrêt n°2022/123 de la chambre 1-

[O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL Me Alain-David POTHET Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS Décision

d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Madame [U] [J] épouse [V] décédée le 04 avril 2022 et demeurant de son vivant demeurant [Adresse 1] Monsieur [H] [V] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alain-David

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 21/11001 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH3AE Mme [K] [U] Représentant : Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET

[W] [H] Représenté et assisté par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant Mme [G] [D] épouse [H] Représentée et assistée par Me Alain-david POTHET

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/07444 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLMSX Mme [K] [J] DIVORCÉE [N] Représentant : Me Alain-david POTHET de

PRAMACOM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me Fabrice PISTONE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état de TOULON

AVRIL 2022 N° 2022/ MS Rôle N° RG 19/08121 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEJL5 Roque [G] [F] [K] [T] C/ [M] [W] Copie exécutoire délivrée le : 28/04/22 à : - Me Alain-david

L'ESTELLAN JC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me Cyrille MICHEL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors

Représentant : Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée la SELARL NEVEU- CHARLES & ASSOCIES [...]

HERITAGE REAL ESTATE Représentant : Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.C.I.

168 Rôle N° 15/20560 SCI [Adresse 1] C/ [E] [J] [X] [Y] épouse [A] [G] [R] [B] [A] Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Alain-David

[J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL Me Alain-David POTHET de la SELAS CABINET POTHET Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN

nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 13 avril 2026 par Madame [P] [I] [T] et Monsieur [J] [W] [K], représentés Me Alain-david

AGENCE CONTROLE DE L'HABITAT VAROIS DITE ACHV 83 Représentant : Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Mme [H] [B] épouse [Q] Représentant : Me