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1 071 résultats pour « Alexia TORRES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bcacdc6046d47a17676

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Alexis Merlin, avocat au barreau de Béthune, au titre des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03235_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Mme A..., qui n’exerçait aucune fonction au sein de la SARL Alexia, ne conteste pas le caractère personnel de ces dépenses.

Source officielle
CA

4e chambre civile

62736a8ea58162057dac670e

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

de sa demande de remboursement à hauteur de 25 068,06 euros ; Débouter la Sci Alexine de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions ; Condamner la Sci Alexine à lui payer la somme de 3 000

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01403_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

est insuffisamment motivé, en méconnaissance de l'article L. 9 du code de justice administrative ; - l'arrêté litigieux est insuffisamment motivé dans la mesure où il vise l'opposition de la SCI Alexia

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

631ade08f575634f1371ed8e

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8543c

Appel

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Une enfant, Alexia, est issue de cette union le 24 avril 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838d

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

Un enfant est issu de cette union : Alexis, né le 29 juin 1988. Suite à la requête de Dominique Y..., une ordonnance de non conciliation a été rendue le 1er avril 2003.

Source officielle
CA

Service des Référés

6a0ff37ccdc6046d47898b18

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE ET : DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00734_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Contrairement à ce que soutient la communauté de communes du Pays d’Alésia et de la Seine, M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

668f76c99b65e642c5878532

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

- condamner les mêmes aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Alexia Jacquot, avocat sur son affirmation de droit.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02189_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2f5

Appel

25 avril 2007

25 avril 2007

X... et Grégoire A... ont engagé la présente instance ; * sur la qualité d'auteur ou de co-auteur de Alexis X... et Grégoire A... : Considérant que, dans le cadre de la procédure d'appel, Alexis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fda3aee0adb4d81429c0176

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Par arrêt en date du 12 mars 2009, la cour d'appel a condamné in solidum les sociétés ALCATEL LUCENT et THALES ALENIA SPACE, venant aux droits de la société ALCATEL ALENIA SPACE au paiement des indemnités

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db81

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

lieudit ..., A 617 commune d'ALERIA lieudit ..., A 288 commune d'ALERIA, - ordonnant la licitation des biens suivants, A 620, A 1207, A 1208, A 1038 et A 1094 commune d'ALERIA lieudit ..., et A 1033

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01412_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

B... a été recruté par l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Alexis Marquiset le 15 novembre 1997.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162700418eff35429d864d3

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe1

Appel

29 février 2008

29 février 2008

initiée par Jacqueline X... , que l'ALEFPA était déjà au courant de cette situation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4a

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

93310 LE PRE ST GERVAIS représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Christophe Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C792 INTIMES Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddd0

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Alexis Y... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd9399a

Appel

6 février 2017

6 février 2017

DU SIX FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 15/ 01020 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 28 mai 2015- Section Industrie APPELANTE Madame Alexina

Source officielle